Droit

Droit: 13790 articles contenant le tag Droit

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  Droit de naufrage à NOIRMOUTIER au XVe siècle.

  il y a 3 heures, 40 minutes par thierryequinoxe | Tourisme et Voyages

  ...A cette époque, le droit de bris s'exerçait encore ... lois d'Oléron, réglé les droits de naufrage, le nolissement et...'année 1462, sous prétexte du droit de naufrage, un navire de... fin du XVe siècle, le droit de naufrage subsiste toujours (2... Maritimes (Rôles d'Oléron) au droit d'amirauté <==  ...

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  23 mai 1490, droit d'épaves de la ville de Royan dépendant de Charles François de Coëtivy, comte de Taillebourg

  il y a 3 heures, 40 minutes par thierryequinoxe | Tourisme et Voyages

  ...'il vînt, en vertu du droit d'épaves, prendre sa part... illecques ester et fournir à droit touschant la délivrance par eulx... nef et appareilz ou autre droit que mondit seigneur y pourroit...

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  Juin 1433 Complot formé contre le favori de Charles VII, Georges de La Trémoille qui résidaient au château de Chinon.

  il y a 3 heures, 42 minutes par thierryequinoxe | Tourisme et Voyages

  ... nostre arrest, jugement et par droit avons dit et declairé, disons... toutes les autres peines de droit esquelles ilz pourroient estre encheuz... la pleine reconnaissance de son droit d’usufruit, jusqu’au prononcé... montrée disposée à reconnaître le droit prétendu par Jean de Sainte...

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  Les CPL-LINKY en situation illégale sur le domaine privé en 2022 !

  il y a 21 heures, 20 minutes par streb jeanclaude | Santé

  ... ne fait état de notre DROIT SUR LA PROPRIETE qu’est...’a-t-il pas également droit à un logement sain comme...

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  Maltraitance: les établissements médico-sociaux pas épargnés

  il y a 17 heures, 44 minutes par jjdupuis | Famille et Enfants

    Maltraitance: les établissements médico-sociaux pas épargnésLe 3977, ligne dédiée à la lutte contre les maltraitances envers les personnes âgées ou handicapées, a connu un bond de 40% des appels au premier semestre 2022. Plus de la moitié ...

  dupuiselise.canalblog.com
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  Maltraitance : des Etats généraux vont plancher sur le sujet

  il y a 17 heures, 46 minutes par jjdupuis | Famille et Enfants

    Maltraitance : des Etats généraux vont plancher sur le sujetConcernant les maltraitances à l'égard des personnes vulnérables, le gouvernement se sait attendu au tournant. Il lance donc en mars 2023 ses premiers Etats généraux, avec la présence...

  dupuiselise.canalblog.com
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  Veuves de guerre et orphelins

  il y a 2 jours par 87DIT | Enseignement

  | 3 commentaire(s) »

  ... en complément des aides du droit commun (allocations familiales, bourses d...;     Droits des veuves de guerre Les droits des veuves de... : http://gallica.bnf.fr/ark:/droits des veuves   Article paru... la Nation, présidé de droit par le préfet. Ses ressources...

  87dit.canalblog.com
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  EGLISE ET FEMME

  il y a 1 jours par EGLISE ET VERITE | Religions et Croyances

  ...-Age encore, les femmes avaient droit de vote pour envoyer un... assiste à un retour du Droit romain et à une lente..., les femmes sont exclues du droit de vote.    Une...

  egliseetverite.canalblog.com