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Articles : 1289
Depuis : 29/12/2006
Categorie : Économie, Finance & Droit

Articles à découvrir

Communauté de communes cœur de chartreuse c.argoud

Bonsoir, ce jour j'ai consulté ou en était le tribunal pour ma requète concernant les 181 617 € volé par la cccc aux habitants de la cc des entremonts en 2016 et remis dans le budget général en 2018 grace a des faux en écriture publique. le dossier n'a pas bougé la cc coeur de chartreuse n'a pas daignée répondre par l'intermédiaire de

Cc coeur de chartreuse

Juge_22_janvier_2024_maintien_requete bonsoir à toutes et tous, celà fera bientot 2 ans que la présidente a reçu ma requète pour faux en écriture publique. cette dernière refuse de répondre, aussi aujourd'hui j'ai reçu du ta une demande si je désirais abandonner ou poursuivre ma poursuite de sejourne et argoud, vous constatez par vous mè

Communauté de communes cœur de chartreuse, cédric argoud

Bonjour, le 17 juin 2016, suite au vol des 181 617 € par sejourne en facturant 2 fois les ordures ménagères 2015 aux entremondins. je disais ceci : je pense qu'il serait souhaitable que les habitants de la cc des entremonts, soient remboursés 81€ pour un ménage 140 pour un ménage avec enfants, ext ...... 420€ pour hotel restaurant. aujou

St laurent du pont, nappe phréatique du guiers mort

Bonjour, le maire m'a transmis par recommandé ce ourrier ci-après-paturle_analyse_19_juillet_23_001 biensur l'analyse n'est pas complète, mais si je me fie aux analyses précédentes et aux arrèté de celui-ci l'eau est buvable.-paturle__photo_pr_fet_2007_001

Communauté de communes coeur de chartreuse

Cloture_d_instruction_001 bonjour, voila enfin la cloture d'instruction, après plus de 2 ans restés sans réponse de la cc et de ses avocats. on va enfin savoir qui est responsable des faux documents permettant de remettre dans la caisse 189 000 € en 2018, car le véritable document que voila extrait_d_lib_31_mars_2016_001 ne m'a été transmis

Communauté de communes cœur de chartreuse, séjourné, argoud

Duc_1_001- bonjour, un petit retour en arrière, la date d'édition de duc 1 est du mois mai 2018. je ne me trompais pas , en affirmant que sejourne et son acolyte argoud faisaient des miracles. en effet le 15 novembre 2021, j'ai reçu par mail, l'original de l'extrait de délibération (affectation de résultats du budget annexe déchets 2015) pi

Avis_cada_maire__21_novembre_2023 bonjour, je

Avis_cada_maire__21_novembre_2023 bonjour, je vous présente l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs. en effet suite à ma demande au maire de justifier avec qu'elles analyses d'eau il s'était fié pour en 2007 lever son interdicction de se servir de nos puits. arr_t__du_maire_2007_potable_001. pourquoi allez vous dire ? l'ar

Cc coeur de chartreuse argoud

Bonsoir, les élus doivent avoir oublié que faire appel au conseil d'etat n'est pas toujours agréable- ce_24041101_001- ce_240411_2_001 je ne mets que la première et dernière page de l'appel de la cccg en 2003 nous étions 620 foyers. pour ceux que ça intéresse l'arrèt du ce est consultable sur internet (vous comprenez pourquoi je ne mets pa

St laurent du pont, nappe préatique du guiers

Je vois que vous ètes nombreux a suivre la nappe préatique du guiers. j'ai mis en ligne la vidéo prise sur place mais c'est tellement complexe pour moi de mettre en ligne sur canalblog que je me suis tourné vers facebook pour déposer la vidéo qui dure 5 minutes. l'eau y est trouble et sent très mauvais.

Communauté de communes coeur de chartreuse, argoud sejourne

Bonjour, la cccc depuis mon dépot de requète mettant een cause la cccc sur le vol et les faux en écriture publique n'a toujours pas répondu à mes accusations. c'est pourtant des écrits que je vous représente ci-aprrès argoud_c_1_002 argoud_2 comme vous pouvez le constater cédric argoud soutient que le document présenté et envoyer par la