violation

violation: 98 articles contenant le tag violation

• 
  LINKY & Assemblée nationale

  il y a 12 jours par streb jeanclaude | Santé

    Proposition de résolution nº 1847 tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences du programme d'installation des compteurs communicants LinkyPresentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (...

  linkylebroyeur.canalblog.com
• 
  Le compteur LINKY est-il obligatoire ?

  il y a 13 jours par streb jeanclaude | Santé

  Pas de tergiversations possibles, si tu as déjà un compteur électronique qui n'est pas un LINKY. Dans le cas contraire, tu connais mon adresse. https://www.estrepublicain.fr/edition-belfort-hericourt-montbeliard/2019/06/13/malades-des-ondes-ils-fuient-...

  linkylebroyeur.canalblog.com
• 
  Parti pris intolérable en 2022 pour linky

  il y a 55 jours par streb jeanclaude | Santé

  Rien à rajouter à ce bon document  

  linkylebroyeur.canalblog.com
• 
  Enedis et les violations des lois

  il y a 1520 jours par StopLinkyVarEst | Informatique, Internet, Technos

  ... générale d’information précontractuelle »)  - violation de l’article L. 111... « libre, éclairé et spécifique ».  - violation des engagements signés par EDF... que des informations personnelles »  - violation de la recommandation de la...;- violation de l’article 9 du code civil français,  - violation de...

  stoplinkyvarest.canalblog.com
• 
  Intrusion et violation de domicile

  il y a 1445 jours par StopLinkyVarEst | Informatique, Internet, Technos

  ... Témoignage n°37 bisIntrusion et violation de domicile avec effraction et... Réf: ................ Obiet : Intrusion et violation de domicile avec effraction et... violation de domicile. Vous n'êtes pas sans savoir que la violation... un dépôt de plainte pour violation de domicile avec effraction, à...

  stoplinkyvarest.canalblog.com