violation

violation: 97 articles contenant le tag violation

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  CPL LINKY quelle est la Responsabilité des sociétés qui en font usage: Arrêté de la cour d'appel de BORDEAUX.

  il y a 5 jours par streb jeanclaude | Santé

  Qui a déjà porté plainte ? Qui serait prêt à nous guider dans la démarche en tant que bailleur responsable? Nous avons bien l’obligation de mettre à disposition un logement sain et sans risque technique, de santé,  etc.....? A plus et bonne ...

  linkylebroyeur.canalblog.com
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  Vous dites « position dominante ». Linky et les agissements des installateurs.

  il y a 58 jours par streb jeanclaude | Santé

    Abus de dépendance économiqueL'abus de dépendance économique s'observe généralement dans les relations clients-fournisseurs. Il se caractérise par une situation où une entreprise profite abusivement de l'état de dépendance dans lequel se ...

  linkylebroyeur.canalblog.com
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  Enedis et les violations des lois

  il y a 1115 jours par StopLinkyVarEst | Informatique, Internet, Technos

  ... générale d’information précontractuelle »)  - violation de l’article L. 111... « libre, éclairé et spécifique ».  - violation des engagements signés par EDF... que des informations personnelles »  - violation de la recommandation de la...;- violation de l’article 9 du code civil français,  - violation de...

  stoplinkyvarest.canalblog.com
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  La FIFA surveillera les violations israéliennes contre le football palestinien

  il y a 2440 jours par Flick Flack | Actualités et Médias

  | 1 commentaire(s) »

  ... commission neutre pour surveiller les violations israéliennes contre le sport Palestinien...’introduction de la question des violations israéliennes contre le football Palestinien... des cinq dernières années. Les violations sont réparties sur différentes catégories...

  chaoscontrole.canalblog.com
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  Paul Monmaur - Violations et disparitions, la répression cachée au Chili

  il y a 538 jours par Michel Peyret | Actualités et Médias

  ....ca/violations-et-disparitions-la-repression-cachee-au-chili/5638284 Violations et...’ils « condamnent les graves violations des Droits de l’Homme...’aucun acte constitutif d’une violation des Droits de l’Homme... le peuple palestinien était une violation de la dimension morale de...

  vaneromlouise.canalblog.com
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  Intrusion et violation de domicile

  il y a 1041 jours par StopLinkyVarEst | Informatique, Internet, Technos

  ... Témoignage n°37 bisIntrusion et violation de domicile avec effraction et... Réf: ................ Obiet : Intrusion et violation de domicile avec effraction et... violation de domicile. Vous n'êtes pas sans savoir que la violation... un dépôt de plainte pour violation de domicile avec effraction, à...

  stoplinkyvarest.canalblog.com