transfert de propriete de lignes : Tous les articles contenant le tag transfert de propriete de lignes

transfert de propriete de lignes: 3 articles contenant le tag transfert de propriete de lignes

  • Des Régions encore plus impliquées sur l'infrastructure
    Des Régions encore plus impliquées sur l'infrastructure
    il y a 310 jours par ortferroviaire | Inclassable
    | 41 commentaire(s) »
    ... Ministère des Transports pour : un transfert de missions, essentiellement de maîtrise... Société Anonyme ; un transfert de propriété, au-delà du transfert de gestion, sachant... clarification car elles concernent des lignes à faible trafic, majoritairement composé...
    transportrail.canalblog.com
  • Bientôt des <b>lignes</b> transférées aux Régions ?
    Bientôt des lignes transférées aux Régions ?
    il y a 779 jours par ortferroviaire | Inclassable
    | 9 commentaire(s) »
    ... s'engage dans le transfert de la propriété de cette section suspendue... un certain équilibre dans le transfert en y incluant ce tronçon... envoyer le signal que le transfert ne concerne pas que les... schéma voisin portant sur les lignes Alès - Bessèges et Montréjeau - Luchon...
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  • 2020 et l'avenir ferroviaire français
    2020 et l'avenir ferroviaire français
    il y a 425 jours par ortferroviaire | Inclassable
    | 29 commentaire(s) »
    .... Parallèlement, en 2017, les 4 lignes nouvelles validées pendant le quinquennat... réseau, et pas seulement les lignes structurantes. Sujet particulièrement médiatisé ces... c'est à dire la propriété du réseau (retour à la... leur être transférées en pleine propriété et donc sortir du réseau...
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