loi NOTRe : Tous les articles contenant le tag loi NOTRe

loi NOTRe: 4123 articles contenant le tag loi NOTRe

  • <b>Loi</b> de Trois Ans du service militaire, 7 Août 1913
    Loi de Trois Ans du service militaire, 7 Août 1913
    il y a 4 jours par 87DIT | Enseignement
    ..., les bleus, loi 1872, loi 1889, loi 1905, loi de trois ans, loi du 7... remplacement… Une loi de 1872 dite loi CISSEY ou loi du Comte de... améliorée par la loi de 1889, dite loi FREYCINET ou « loi des Trois... sollicités. Une loi de 1905 dite loi ANDRE ou loi BERTEAUX va renforcer...
    87dit.canalblog.com