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effets de commerce: 54 articles contenant le tag effets de commerce

  • Deux projets d'Oudiné sortent de l'ombre
    Deux projets d'Oudiné sortent de l'ombre
    il y a 1904 jours par cigulphe | Loisirs
    ... les timbres fiscaux d'effets de commerce. En effet, l'emploi des timbres... plus lapidaires : " TIMBRE IMPERIAL - EFFETS DE COMMERCE ". Par ailleurs, contrairement aux timbres... d'effets de commerce : " Le timbre mobile sera apposé sur les effets pour...
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  • Conséquences de la loi du 23 août 1871 sur les entiers fiscaux d'<b>effets</b> de <b>commerce</b>
    Conséquences de la loi du 23 août 1871 sur les entiers fiscaux d'effets de commerce
    il y a 2531 jours par cigulphe | Loisirs
    ... fiscaux, dont celui des effets de commerce qui nous intéresse aujourd'hui... doublement des droits applicables aux effets de commerce. Auparavant, le tarif était...° 49 Effets de commerce n° 49. Montant supérieur de l'effet taxé : 19...° 74 Effets de commerce n° 74. Montant supérieur de l'effet taxé : 19...
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  • Le doublement des tarifs d'<b>effets</b> de <b>commerce</b> suite à la guerre de 1870
    Le doublement des tarifs d'effets de commerce suite à la guerre de 1870
    il y a 665 jours par cigulphe | Loisirs
    ... taxe en vigueur sur les effets de commerce à la suite de... françaises ; assurances, baux, etc., effets de commerce, quittances, chemins de fer, voitures... 1850, le tarif des effets de commerce était fixé à 0,50...'un pour le timbrage des effets de commerce, ou employer un timbre...
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  • Affranchissements mixtes consécutifs à la loi du 23 août 1871
    Affranchissements mixtes consécutifs à la loi du 23 août 1871
    il y a 2531 jours par cigulphe | Loisirs
    .... - Emploi de timbres d'effets de commerce pour compléter la taxe d... d'emploi de timbres d'effets de commerce au type Cabasson pour.... - Emploi de timbres d'effets de commerce pour compléter la taxation des... connaissances. En effet, le stock de timbres d'effets de commerce de la...
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  • Mais que fais-tu donc là petit <b>effet</b> de <b>commerce</b> ?
    Mais que fais-tu donc là petit effet de commerce ?
    il y a 691 jours par cigulphe | Loisirs
    | 1 commentaire(s) »
    ... effectivement d'un timbre d'effets de commerce de la série de... fais-tu donc là petit effet de commerce ? Voici la réponse... timbres en usage pour les effets de commerce, à la seule exception... réalité, les timbres d'effets de commerce n'auraient jamais dû être...
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  • <b>Effets</b> de <b>commerce</b> : perçages locaux sur fiscaux au type
    Effets de commerce : perçages locaux sur fiscaux au type " Napoléon III lauré "
    il y a 2532 jours par cigulphe | Loisirs
    Les premiers timbres d'effets de commerce présentaient l'inconvénient de ne... en points les timbres d'effets de commerce en leur possession : Ces... perçages sur les timbres d'effets de commerce de la première série...
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  • Entiers fiscaux d'<b>effets</b> de <b>commerce</b> : quelques pièces hors du commun
    Entiers fiscaux d'effets de commerce : quelques pièces hors du commun
    il y a 3106 jours par cigulphe | Loisirs
    Les entiers fiscaux d'effets de commerce de la période classique se... facilement : les entiers d'effets de commerce sont des pièces commerciales dont... par le timbre d'effets de commerce à 1 franc de la...
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  • Distinguer les deux série d'<b>effets</b> de <b>commerce</b> au type
    Distinguer les deux série d'effets de commerce au type " Etoile de Barre "
    il y a 2139 jours par cigulphe | Loisirs
    ... pas le n° 110 des effets de commerce mais le n° 90... caractéristiques des deux séries d'effets de commerce au type " Etoile de... : les montants de l'effet sont indiqués sans abréviation de... francs : les montants de l'effet sont indiqués sans abréviation de...
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  • <b>Effets</b> de <b>commerce</b> : un cas d'utilisation original
    Effets de commerce : un cas d'utilisation original
    il y a 2530 jours par cigulphe | Loisirs
    ... timbré avec des fiscaux d'effets de commerce au type " Médaillon de... premier lieu ces timbres d'effets de commerce ne constatent pas un... dimension ; - ces timbres d'effets de commerce représentent un droit de dimension... cas particulier d'utilisation. En effet, pendant la période de désannexion...
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  • <b>Effets</b> de <b>commerce</b> : le type
    Effets de commerce : le type " Etoile de Barre "
    il y a 2532 jours par cigulphe | Loisirs
    ... type " Etoile de Barre " des effets de commerce ! Essais au type " Etoile... choix du nouveau type des effets de commerce se porta donc sur.... Le type " Cérés " des effets de commerce de Barre n'eut pas...
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