convocation des assemblees

convocation des assemblees: 4 articles contenant le tag convocation des assemblees

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  Le 11 juin 1791 à Nogent-le-Rotrou : Chasles se présente à Nogent, convocation des assemblées primaires.

  il y a 65 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... Chasles nouvellement élu par l’assemblée électorale du district au poste... délibération convoquait la réunion des assemblées primaires des deux sections de... les députés de la prochaine assemblée nationale dite législative : « ... mai dernier relative à la convocation de la  principalle leGislature...

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  Le 22 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou : uge de paix, convocation des assemblées.

  il y a 267 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... 1790 : Juge de paix, convocation des assemblées. 90_11_22___Nogent « Ce jourd... du décret de l'assemblée nationalle relative aux assemblées primaires, qu'il... patriotique dans les salles des assemblées+. [ en marge : + primaires ] Surquoy Matiere...

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  CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASL

  il y a 686 jours par asl-lesepinettes | Associations

  ... / le Président Bruno GRELLIER   ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Compte-rendu de..., convoque, conformément aux statuts, une Assemblée Générale Extraordinaire à la suite... nécessaire pour délibérer légalement.   ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Compte rendu de...

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  Le 23 janvier 1790 à Mamers : découpage des sections et convocation des assemblées primaires.

  il y a 205 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... deux sections et convoquaient les assemblées primaires à partir du 31... Respect pour L’assemblée Les décrets de l’assemblée nationale et Voulant... pbJets des decrets de L’assemblée nationale rélatifs au X Municipalités... : + et Jours Suivants ] L’assemblée Généralle de tous Les CitoYens...

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