contribuables

contribuables: 1437 articles contenant le tag contribuables

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  Le 27 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication du poste de receveur des contributions foncières.

  il y a 58 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ...’adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour l... tous les contribuables du Royaume de payer sur les contribution Fonciere &... conformément au décret de la contribution Fonciere plutôt que de ChoiSir...

  www.nogentrev.fr
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  SECHERESSE / RETARDS - INADAPTATION ! ...

  il y a 88 jours par marin56 | Inclassable

  ... d'alerter, de prévenir, de contribuer à des articles édifiants relatifs... n'étant qu'une  contribution, sans  valence polémique ! Un...

  marin56.canalblog.com
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  La France est-elle un bon exemple pour les autres pays ?

  il y a 79 jours par handiwork | Journal intime

  ... des aspects positifs et des contributions significatives dans de nombreux domaines...

  handiwork.canalblog.com
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  EN BOUCLES ! ...

  il y a 33 jours par marin56 | Inclassable

     https://www.geo.fr/environnement/climat-faut-il-sattendre-a-un-evenement-de-rupture-marque-par-le-pic-de-methane-dans-latmosphere-216217 *** Les climatologues  empruntent à la cybernétique, aux théories des ensembles et de l'...

  marin56.canalblog.com
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  Les Associations de defense des contribuables s''organisent

  il y a 4883 jours par Vaunage Tribune | Actualités et Médias

  ...,   - Association des Contribuables d’Aubagne,   - Les contribuables de Sommières,  ... pour la défense des contribuables, informer les contribuables      de...'USAGER CITOYEN CONTRIBUABLE,   - et, plus particulièrement,  Contribuables associés qui...

  tribunevaunage.canalblog.com
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  Composition sociale de la paroisse de Bretoncelles de la fin du XVII e au XVIII e siècle : le niveau de vie

  il y a 2609 jours par jfluce | Supérieur

  ...;Les contribuables sont regroupés en 8 classes autour de la contribution moyenne... adjoint le pourcentage de contribuables payant une contribution au dessus de la... inversée. Le nombre de contribuables payant une contribution au dessus de la... la majorité des contribuables appartenant à la catégorie des contribuables du secteur...

  bretperche.canalblog.com
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  Dominique Belougne - Appel à contribution aux Rencontres de début Décembre 2020

  il y a 1066 jours par robertlouise | Actualités et Médias

  ... rencontres peuvent contribuer à éclaircir certains enjeux, par vos contributions et nos... pour inviter à des contributions. Appel à contribution rencontres "Actualités de Marx... qui sont interrogées dans leurs contributions potentielles aux combats pour l...

  19461977.canalblog.com
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  Contribution de la Commission aux états fédéraux du PS

  il y a 3241 jours par egalite | Politique

  ... contribution a été déposée sur la plateforme des états généraux comme contribution de fédération. La contribution a été... lire la contribution: ci-joint ou ci-dessous -  Contribution Commission parisienne...

  egaliteps75.canalblog.com
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  Composition sociale de la paroisse de Bretoncelles de la fin du XVII e au XVIII e siècle : la hiérarchie fiscale.

  il y a 2605 jours par jfluce | Supérieur

  ... l’exacte réalité des contributions payées par les contribuables bretoncellois, un certain... tableau donne quelques exemples de contribuables extérieurs dont l’imposition conséquente...;: marguilliers, syndic... Cette hiérarchie fiscale, contribue à déterminer, même au niveau...

  bretperche.canalblog.com