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contribuables: 1441 articles contenant le tag contribuables

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  Les Associations de defense des contribuables s''organisent

  il y a 4397 jours par Vaunage Tribune | Actualités et Médias

  ...,   - Association des Contribuables d’Aubagne,   - Les contribuables de Sommières,  ... pour la défense des contribuables, informer les contribuables      de...'USAGER CITOYEN CONTRIBUABLE,   - et, plus particulièrement,  Contribuables associés qui...

  tribunevaunage.canalblog.com
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  Composition sociale de la paroisse de Bretoncelles de la fin du XVII e au XVIII e siècle : le niveau de vie

  il y a 2123 jours par jfluce | Supérieur

  ...;Les contribuables sont regroupés en 8 classes autour de la contribution moyenne... adjoint le pourcentage de contribuables payant une contribution au dessus de la... inversée. Le nombre de contribuables payant une contribution au dessus de la... la majorité des contribuables appartenant à la catégorie des contribuables du secteur...

  bretperche.canalblog.com
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  Dominique Belougne - Appel à contribution aux Rencontres de début Décembre 2020

  il y a 580 jours par robertlouise | Actualités et Médias

  ... rencontres peuvent contribuer à éclaircir certains enjeux, par vos contributions et nos... pour inviter à des contributions. Appel à contribution rencontres "Actualités de Marx... qui sont interrogées dans leurs contributions potentielles aux combats pour l...

  19461977.canalblog.com
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  Contribution de la Commission aux états fédéraux du PS

  il y a 2755 jours par egalite | Politique

  ... contribution a été déposée sur la plateforme des états généraux comme contribution de fédération. La contribution a été... lire la contribution: ci-joint ou ci-dessous -  Contribution Commission parisienne...

  egaliteps75.canalblog.com
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  Composition sociale de la paroisse de Bretoncelles de la fin du XVII e au XVIII e siècle : la hiérarchie fiscale.

  il y a 2120 jours par jfluce | Supérieur

  ... l’exacte réalité des contributions payées par les contribuables bretoncellois, un certain... tableau donne quelques exemples de contribuables extérieurs dont l’imposition conséquente...;: marguilliers, syndic... Cette hiérarchie fiscale, contribue à déterminer, même au niveau...

  bretperche.canalblog.com
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  GASPILLAGE D'ARGENT PUBLIQUE?

  il y a 4416 jours par lescontribuables | Finance et Economie

  ... l’administration européenne, avec une contribution nette annuelle de plus de... supra-nationale démesurée, éviterait aux contribuables français d’être les dindons... ? Source:le cri du contribuable CONCLUSION: Les contribuables doivent se serrer la...

  lescontribuables.canalblog.com
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  CONTRIBUABLES

  il y a 4422 jours par lescontribuables | Finance et Economie

  ...Un député québécois rembourse les contribuables. Un exemple pour les députés..., Louis Plamondon, entend rembourser aux contribuables canadiens les frais d’envoi... bien méritée. Et si les contribuables français demandaient à Chantal Brunel... pas demander des efforts aux contribuables et rien aux parlementaires.  ...

  lescontribuables.canalblog.com
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  Le 29 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement de lois, rôle des contributions et droit de pied fourché.

  il y a 783 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... de leur « taxe de contribution patriotique »[2]. - Constitution d... relatif au PaYement de la Contribution Patriotique ; Pour estre ceuX... LeXecution Soixante huit.e Des Contributions Patriotiques Et autre, La Somme...’association des mots taxe et contribution. [3] Je me demande si...

  www.nogentrev.fr
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  TAXE FONCIERE POUR NEOPHYTES OU UN LONG MOMENT DE SOLITUDE

  il y a 3163 jours par vent de galerne | Finance et Economie

  ... propriétaire, vous étiez autrefois ce contribuable charmant et insouciant remarquant à... de l’honnête citoyen, un contribuable angoissé en cette période automnale... les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable ». Le... « la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement...

  ventdegalerne.canalblog.com