contribuables

contribuables: 1439 articles contenant le tag contribuables

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  Le 27 janvier 1791 à Mamers : contribution foncière.

  il y a 3 jours par Nogentrevo | Supérieur

  Le jeudi 27 janvier 1791, le conseil municipal de Mamers se réunissait à neuf heures du matin afin de nommer des commissaires pour « […]Conjointement avec Ceux nommés Par LeConseil municiPal Proceder à l etat indicatif des ProPrietés Renfermées dans ...

  www.nogentrev.fr
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  Le 27 janvier 1791 à Mamers : contribution foncière.

  il y a 3 jours par Nogentrevo | Supérieur

  Le jeudi 27 janvier 1791, le conseil municipal de Mamers se réunissait à neuf heures du matin afin de nommer des commissaires pour « […]Conjointement avec Ceux nommés Par LeConseil municiPal Proceder à l etat indicatif des ProPrietés Renfermées dans ...

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  Le 18 janvier 1791 à Mamers : contribution foncière.

  il y a 11 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... indicatifdes biens Sujets à la contribution fonciere[…]» conjointement avec les quatre... indicatifdes biens Sujets à la contribution fonciere, et où les proprietaires...

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  Le 18 janvier 1791 à Mamers : contribution foncière.

  il y a 11 jours par Nogentrevo | Supérieur

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  il y a 7 jours par GPANRP | Associations

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  il y a 6 jours par culturesuisse | Commerces et Services

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  il y a 7 jours par culturesuisse | Commerces et Services

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  il y a 7 jours par culturesuisse | Commerces et Services

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  Les Associations de defense des contribuables s''organisent

  il y a 3998 jours par Vaunage Tribune | Actualités et Médias

  ...,   - Association des Contribuables d’Aubagne,   - Les contribuables de Sommières,  ... pour la défense des contribuables, informer les contribuables      de...'USAGER CITOYEN CONTRIBUABLE,   - et, plus particulièrement,  Contribuables associés qui...

  tribunevaunage.canalblog.com