contribuable

contribuable: 1414 articles contenant le tag contribuable

• 
  ATC juillet avec Maryse

  il y a 24 jours par brodeuse 37700 | Broderie

  | 8 commentaire(s) »

  Bonjour les filles, Je vous propose de découvrir notre échange d'A.t.c. pour le mois de juillet les filles. Et je vous entends râler d'ici : comment ca ? Bin oui, j'étais super en retard sur ces petits échanges estivaux, je me suis secouée le ...

  brodeusetimbree3.canalblog.com
• 
  Les Associations de defense des contribuables s''organisent

  il y a 3787 jours par Vaunage Tribune | Actualités et Médias

  ...,   - Association des Contribuables d’Aubagne,   - Les contribuables de Sommières,  ... pour la défense des contribuables, informer les contribuables      de...'USAGER CITOYEN CONTRIBUABLE,   - et, plus particulièrement,  Contribuables associés qui...

  tribunevaunage.canalblog.com
• 
  Composition sociale de la paroisse de Bretoncelles de la fin du XVII e au XVIII e siècle : le niveau de vie

  il y a 1512 jours par jfluce | Supérieur

  ...;Les contribuables sont regroupés en 8 classes autour de la contribution moyenne... adjoint le pourcentage de contribuables payant une contribution au dessus de la... inversée. Le nombre de contribuables payant une contribution au dessus de la... la majorité des contribuables appartenant à la catégorie des contribuables du secteur...

  bretperche.canalblog.com
• 
  Contribution de la Commission aux états fédéraux du PS

  il y a 2144 jours par egalite | Politique

  ... contribution a été déposée sur la plateforme des états généraux comme contribution de fédération. La contribution a été... lire la contribution: ci-joint ou ci-dessous -  Contribution Commission parisienne...

  egaliteps75.canalblog.com
• 
  Composition sociale de la paroisse de Bretoncelles de la fin du XVII e au XVIII e siècle : la hiérarchie fiscale.

  il y a 1509 jours par jfluce | Supérieur

  ... l’exacte réalité des contributions payées par les contribuables bretoncellois, un certain... tableau donne quelques exemples de contribuables extérieurs dont l’imposition conséquente...;: marguilliers, syndic... Cette hiérarchie fiscale, contribue à déterminer, même au niveau...

  bretperche.canalblog.com
• 
  GASPILLAGE D'ARGENT PUBLIQUE?

  il y a 3806 jours par lescontribuables | Finance et Economie

  ... l’administration européenne, avec une contribution nette annuelle de plus de... supra-nationale démesurée, éviterait aux contribuables français d’être les dindons... ? Source:le cri du contribuable CONCLUSION: Les contribuables doivent se serrer la...

  lescontribuables.canalblog.com
• 
  CONTRIBUABLES

  il y a 3811 jours par lescontribuables | Finance et Economie

  ...Un député québécois rembourse les contribuables. Un exemple pour les députés..., Louis Plamondon, entend rembourser aux contribuables canadiens les frais d’envoi... bien méritée. Et si les contribuables français demandaient à Chantal Brunel... pas demander des efforts aux contribuables et rien aux parlementaires.  ...

  lescontribuables.canalblog.com
• 
  Le 29 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement de lois, rôle des contributions et droit de pied fourché.

  il y a 172 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... de leur « taxe de contribution patriotique »[2]. - Constitution d... relatif au PaYement de la Contribution Patriotique ; Pour estre ceuX... LeXecution Soixante huit.e Des Contributions Patriotiques Et autre, La Somme...’association des mots taxe et contribution. [3] Je me demande si...

  www.nogentrev.fr