contravention

contravention: 78 articles contenant le tag contravention

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  "Policier, Levez-vous"

  il y a 2747 jours par chouettasse | Inclassable

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  ..., entendu ou constaté personnellement.Une contravention peut être constatée soit par... volet : le procès-verbal de contravention proprement dit, établi par duplication... contestation ultérieure, l'avis de contravention, rédigé au stylo, devra également...

  chouettasse.canalblog.com
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  Guardia Civil vs Iffic le Traffic 1-0

  il y a 1375 jours par vertapiaf | Loisirs

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  ... une contravention. J’avoue que quand il a dit « contravention ... coup... Il me montre la contravention avec la modique somme de...;: Retrait. Il me donne la contravention. Je lui donne les 250...

  vertapiaf.canalblog.com
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  Contravention pour excès de chargement

  il y a 607 jours par plumesquale | Inclassable

  ... à Noyers, a reçu une contravention pour excédent de chargement. Ce....5 mètres de large, en contravention avec l'article 11 de...

  genealogiepro.canalblog.com
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  On m'a pris en photo.

  il y a 963 jours par La Chroniqueuze | Famille et Enfants

  ..., j’ai reçu ma première contravention. De ma vie. Parce que... coup, j’ai payé ma contravention. Depuis, je conduis comme si...

  chroniqueuze.canalblog.com
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  Contravention

  il y a 3099 jours par recto verso | Actualités et Médias

  | 1 commentaire(s) »

  ... contravention sur le formulaire de requète en exonération (envoyé avec la contravention...

  rectoetverso.canalblog.com
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  Celle-là, c'est difficile de Lavallée

  il y a 3360 jours par RJcb | Humour

  ... plus de contraventions seront émises, mais en prime, toute contravention entraînera une... n'a jamais pensé aux contraventions», ajoute-il presque larmoyant, en...

  nonmais.canalblog.com
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  Le mort vivant

  il y a 3519 jours par RJcb | Humour

  ... qui avait plus de 1000 contraventions impayées (totalisant presque 2 millions...

  nonmais.canalblog.com
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  Bilan de la loi scélérate.

  il y a 733 jours par BrunoK | Politique

  ... tarifé ne constituant qu’une contravention de 5ème classe, passible d... de rue, même si aucune contravention à 1500 euros n’a...

  antipenalisation.canalblog.com
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  La contravention, mère de la sécurité?

  il y a 1994 jours par RJcb | Humour

  ... flics: sortir le carnet de contraventions et s’en prendre uniquement...

  nonmais.canalblog.com
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  Police et scénarii

  il y a 2163 jours par marieswiss | Inclassable

  | 2 commentaire(s) »

  ...-ordinateur de poche affecté aux contraventions entre autre je suppose. Son... en tête car visiblement cette contravention n'était pas de son...

  toutriendemarie.canalblog.com