contravention

contravention: 84 articles contenant le tag contravention

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  Coronavirus, confinement, contrôles et contraventions

  il y a 843 jours par amisdurevermont | Politique

  ... : 4095 contraventions 23 mars : 130 000 contraventions 26 mars : 225 000 contraventions 27 mars : 260 000 contraventions 4 avril : 480 000 contraventions Soit...

  lerevermont.canalblog.com
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  "Policier, Levez-vous"

  il y a 4175 jours par chouettasse | Inclassable

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  ..., entendu ou constaté personnellement.Une contravention peut être constatée soit par... volet : le procès-verbal de contravention proprement dit, établi par duplication... contestation ultérieure, l'avis de contravention, rédigé au stylo, devra également...

  chouettasse.canalblog.com
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  Guardia Civil vs Iffic le Traffic 1-0

  il y a 2803 jours par vertapiaf | Loisirs

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  ... une contravention. J’avoue que quand il a dit « contravention ... coup... Il me montre la contravention avec la modique somme de...;: Retrait. Il me donne la contravention. Je lui donne les 250...

  vertapiaf.canalblog.com
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  Grèce - Crète (4/23). Du touriste et de l’autochtone.

  il y a 218 jours par marat alain | Tourisme et Voyages

  ... que j’ai bien une contravention pour stationnement interdit, d’un.... Je garde donc ma jolie contravention grecque sur papier rose, attendant... le taux de recouvrement des contraventions était extrêmement faible. Ce sera...

  notesditinerance.canalblog.com
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  Contravention pour excès de chargement

  il y a 2035 jours par plumesquale | Inclassable

  ... à Noyers, a reçu une contravention pour excédent de chargement. Ce....5 mètres de large, en contravention avec l'article 11 de...

  genealogiepro.canalblog.com
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  Contravention

  il y a 4527 jours par recto verso | Actualités et Médias

  | 1 commentaire(s) »

  ... contravention sur le formulaire de requète en exonération (envoyé avec la contravention...

  rectoetverso.canalblog.com
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  Celle-là, c'est difficile de Lavallée

  il y a 4788 jours par RJcb | Humour

  ... plus de contraventions seront émises, mais en prime, toute contravention entraînera une... n'a jamais pensé aux contraventions», ajoute-il presque larmoyant, en...

  nonmais.canalblog.com
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  Le mort vivant

  il y a 4947 jours par RJcb | Humour

  ... qui avait plus de 1000 contraventions impayées (totalisant presque 2 millions...

  nonmais.canalblog.com
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  Bilan de la loi scélérate.

  il y a 2161 jours par BrunoK | Politique

  ... tarifé ne constituant qu’une contravention de 5ème classe, passible d... de rue, même si aucune contravention à 1500 euros n’a...

  antipenalisation.canalblog.com
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  La contravention, mère de la sécurité?

  il y a 3422 jours par RJcb | Humour

  ... flics: sortir le carnet de contraventions et s’en prendre uniquement...

  nonmais.canalblog.com