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contravention : Tous les articles contenant le tag contravention

contravention: 78 articles contenant le tag contravention


  • "Policier, Levez-vous"
    il y a 2747 jours par chouettasse | Inclassable
    | 1 commentaire(s) »
    ..., entendu ou constaté personnellement.Une contravention peut être constatée soit par... volet : le procès-verbal de contravention proprement dit, établi par duplication... contestation ultérieure, l'avis de contravention, rédigé au stylo, devra également...
    chouettasse.canalblog.com
  • Guardia Civil vs Iffic le Traffic 1-0
    Guardia Civil vs Iffic le Traffic 1-0
    il y a 1375 jours par vertapiaf | Loisirs
    | 1 commentaire(s) »
    ... une contravention. J’avoue que quand il a dit « contravention ... coup... Il me montre la contravention avec la modique somme de...;: Retrait. Il me donne la contravention. Je lui donne les 250...
    vertapiaf.canalblog.com
  • <b>Contravention</b> pour excès de chargement
    Contravention pour excès de chargement
    il y a 607 jours par plumesquale | Inclassable
    ... à Noyers, a reçu une contravention pour excédent de chargement. Ce....5 mètres de large, en contravention avec l'article 11 de...
    genealogiepro.canalblog.com
  • On m'a pris en photo.
    On m'a pris en photo.
    il y a 963 jours par La Chroniqueuze | Famille et Enfants
    ..., j’ai reçu ma première contravention. De ma vie. Parce que... coup, j’ai payé ma contravention. Depuis, je conduis comme si...
    chroniqueuze.canalblog.com
  • <b>Contravention</b>
    Contravention
    il y a 3099 jours par recto verso | Actualités et Médias
    | 1 commentaire(s) »
    ... contravention sur le formulaire de requète en exonération (envoyé avec la contravention...
    rectoetverso.canalblog.com
  • Celle-là, c'est difficile de Lavallée
    Celle-là, c'est difficile de Lavallée
    il y a 3360 jours par RJcb | Humour
    ... plus de contraventions seront émises, mais en prime, toute contravention entraînera une... n'a jamais pensé aux contraventions», ajoute-il presque larmoyant, en...
    nonmais.canalblog.com
  • Le mort vivant
    Le mort vivant
    il y a 3519 jours par RJcb | Humour
    ... qui avait plus de 1000 contraventions impayées (totalisant presque 2 millions...
    nonmais.canalblog.com
  • Bilan de la loi scélérate.
    Bilan de la loi scélérate.
    il y a 733 jours par BrunoK | Politique
    ... tarifé ne constituant qu’une contravention de 5ème classe, passible d... de rue, même si aucune contravention à 1500 euros n’a...
    antipenalisation.canalblog.com
  • La <b>contravention</b>, mère de la sécurité?
    La contravention, mère de la sécurité?
    il y a 1994 jours par RJcb | Humour
    ... flics: sortir le carnet de contraventions et s’en prendre uniquement...
    nonmais.canalblog.com
  • Police et scénarii
    Police et scénarii
    il y a 2163 jours par marieswiss | Inclassable
    | 2 commentaire(s) »
    ...-ordinateur de poche affecté aux contraventions entre autre je suppose. Son... en tête car visiblement cette contravention n'était pas de son...
    toutriendemarie.canalblog.com