MessagesBlogs

constitutionnel : Tous les articles contenant le tag constitutionnel

constitutionnel: 301 articles contenant le tag constitutionnel


  • La démocratie
    La démocratie "déjouée"
    il y a 863 jours par obs_flinois | Politique
    ... pleine discussion sur la réforme constitutionnelle voulue par le Président et... était consacré à la réforme constitutionnelle dans un journal télévisé national... d’un député !  Constitutionnellement, le rôle d’un député... sacrée pour saboter la réforme constitutionnelle, faute de trouver des arguments...
    obsflinois.canalblog.com
  • Expilly de La Poipe Louis-Alexandre
    Expilly de La Poipe Louis-Alexandre
    il y a 1067 jours par blonjacky | Actualités et Médias
    ... un ecclésiastique français, évêque constitutionnel du Finistère en 1790....-M.), Le premier évêque constitutionnel français  : Expilly, évêque du... Léon Diocèse de Léon Église constitutionnelle Notes et références ↑ François...
    blonjacky.canalblog.com
  • « Qu'on ne me demande pas de me renier... », par P.-Y. Le Borgn', député PS
    « Qu'on ne me demande pas de me renier... », par P.-Y. Le Borgn', député PS
    il y a 1746 jours par Nicolas Roche | Actualités et Médias
    ... face au projet de réforme constitutionnelle que porte l’exécutif, pourtant... contre le projet de révision constitutionnelle que porte le gouvernement, à... mon vote sur la révision constitutionnelle. Ils expriment un doute : que... inspire le projet de réforme constitutionnelle ?   Suivez Paroles d...
    parolesdactu.canalblog.com
  • Mais qui surveillera les surveillants ,
    Mais qui surveillera les surveillants ,
    il y a 1865 jours par jodez0242 | Politique
    ..., l’ainsi-dit Conseil « constitutionnel ». Passons sur le fait... l’avis dudit Conseil « constitutionnel », les Traités internationaux signés... qu’elle soit, la Cour constitutionnelle de Karlsruhe n’en a... « sages » du Conseil Constitutionnel de 80% ? « Mais...
    prcftarn.canalblog.com
  • Loi Macron: le Conseil <b>constitutionnel</b> valide l'essentiel (article Le Monde)
    Loi Macron: le Conseil constitutionnel valide l'essentiel (article Le Monde)
    il y a 1942 jours par collectifstandre | Associations
    ... abonné ? S'identifier Le Conseil constitutionnel a validé, mercredi 5 ... réelle ni sérieuse. Les juges constitutionnels ont estimé que la différence.../06/loi-macron-le-conseil-constitutionnel-retoque-plusieurs-dispositions-mais-valide...
    collectifstandre.canalblog.com
  • Noël-Gabriel-Luce Villar
    Noël-Gabriel-Luce Villar
    il y a 2104 jours par blonjacky | Actualités et Médias
    .... Villar devient donc évêque constitutionnel. Il avait prêté serment à... qui suivaint le parti des constitutionnels. Ses confrères, les évêques de... le dépouillait de l'épiscopat constitutionnel. Villar, sans reprendre sous l... ; Jeanvrot, Les évêques constitutionnels de la Mayenne. Lien externe...
    blonjacky.canalblog.com
  • Décision n° 2013-346 QPC du 11 octobre 2013
    Décision n° 2013-346 QPC du 11 octobre 2013
    ... permis de recherches] Le Conseil constitutionnel a été saisi le 12... à cette technique... ... LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DÉCIDE : Article 1er.... Délibéré par le Conseil constitutionnel dans sa séance du 10... de la décision du Conseil Constitutionnel sur leur site
    colfertois.canalblog.com