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constitution : Tous les articles contenant le tag constitution

constitution: 674 articles contenant le tag constitution


  • Le
    Le "mini Traité", aboutissement d'une Europe résolument libérale
    il y a 1792 jours par Ceri | Politique
    ... "constitution" sobrement intitulé "La voie vers une Constitution pour... nationaux, y compris les constitutions. Donc, une Constitution européenne serait le sommet... Constitution. 2. Dans le champ d'application de la Constitution, et...
    dondevamos.canalblog.com
  • Tunisia has its <b>Constitution</b> now: is this the Second Republic?
    Tunisia has its Constitution now: is this the Second Republic?
    | 5 commentaire(s) »
    ... the final draft of the constitution of the second Tunisian Republic...  around 11:30PM. The Constitution got 200 votes out of... thorny and laborious but the Constitution was the outcome of a... the long elaboration of this constitution. Are we witnessing history? Are...
    othelloettounsi.canalblog.com
  • <b>CONSTITUTION</b>
    CONSTITUTION
    il y a 2022 jours par __z__ | Humour
    | 13 commentaire(s) »
    ... monde entier applaudit notre nouvelle constitution, ils sont toujours là alignés... péché originel de notre nouvelle constitution. Une thérapie par les mots...'idée subite de réécrire la constitution. L'objectif exprimé à l...; Pouvoir et religion Depuis la constitution de 59, la religion demeure...
    www.debatunisie.com
  • Le Droit au bonheur, Droit constitutionnel
    Le Droit au bonheur, Droit constitutionnel
    il y a 2710 jours par Just Equity | Actualités et Médias
    ... qui suivirent. Ils influencèrent notre Constitution . La Constitution Iroquoise appelée Gayanashagowa, The... et co-exister pacifiquement. * La Constitution Iroquoise a influencé la Révolution... de la Révolution Française. La Constitution française intègre la Déclaration des...
    justequity.canalblog.com
  • Déclaration des droits de l'homme et du citoyen - 1789
    Déclaration des droits de l'homme et du citoyen - 1789
    il y a 2760 jours par bat_so | Actualités et Médias
    Les représentants du Peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant... de la Constitution de 1958.   PRÉAMBULE DE LA CONSTITUTION DU 27... 1789) Constitution française du 4 octobre 1958 Régimes politiques, Constitutions et législatures...
    bats0.canalblog.com
  • SARKOZY LANCE LA TRAQUE AUX CHOMEURS DETRUIT L'ETAT-PROVIDENCE REPUBLICAIN. ROYAL LES AURAIT
    SARKOZY LANCE LA TRAQUE AUX CHOMEURS DETRUIT L'ETAT-PROVIDENCE REPUBLICAIN. ROYAL LES AURAIT "ACCOMPAGNES".
    il y a 3021 jours par JR Levy-Cochaud | Politique
    ... infamie. PREAMBULE DE LA CONSTITUTION DE 1958 Constitution de 1946 "Tout individu... des moyens convenables d'existence." Constitution de 1958 "Préambule" alinéa 11... la Constitution de 1946, partie intégrante et exécutoire de notre Constitution justifiait...
    sarkonorepublic1.canalblog.com
  • La nef des fous
    La nef des fous
    il y a 3535 jours par Fried A | Inclassable
    | 1 commentaire(s) »
    ...'intéresse pas beaucoup à la Constitution. Il va donc demander à... l'article 62 de la Constitution « Une disposition déclarée inconstitutionnelle ne... finir avec cette bonne vieille Constitution, un article qui laisse rêveur... un moyen de contourner la Constitution, le président, on le sait...
    fariboles.canalblog.com
  • LETTRE AUX IMPÔTS
    LETTRE AUX IMPÔTS
    il y a 40 jours par belombard | Politique
    | 2 commentaire(s) »
    ... justifier la transformation de la Constitution et de maintenir une politique... Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (la Constitution de la... Constitution, équivaut à dire que la France n’a pas de constitution. Je rajoute un élément grave : dans la Constitution du...
    jesuisunraleur.canalblog.com