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conseil municipal: 1966 articles contenant le tag conseil municipal

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  Le maire de Villé commente !

  il y a 3 jours par jl boehler | Politique

  | 12 commentaire(s) »

  ... mes sept ans de mandat municipal. Peut-être est-ce même... à expliciter lors du dernier conseil, et d'une voix si...

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  COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 04 FEVRIER 2015

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  | 1 commentaire(s) »

  ... évoqués lors d'un futur Conseil. LE CONSEIL MUNICIPAL, entendu l’exposé de... permettre une meilleure conservation. LE CONSEIL MUNICIPAL, entendu l’exposé de Monsieur... route départementale, le Conseil Général doit être saisi. LE CONSEIL MUNICIPAL, entendu l...

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  COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 19 NOVEMBRE 2014

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  ... - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Mr le Maire rappelle que les conseils municipaux seront enregistrés... DU CONSEIL  DU 25 SEPTEMBRE 2014 Les membres du Conseil Municipal ayant reçu le compte rendu du conseil précédent par...

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  COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2015

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  ... vingt heures, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués se sont réunis... des membres du conseil municipal. Le compte-rendu du conseil municipal du 24 juin...; Monsieur le Maire apporte au Conseil municipal  les informations suivantes ...

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  COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 29 AVRIL

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  ... les membres du conseil Municipal étant présents ou représentés, le Conseil est ouvert... réunion du Conseil Municipal, le Maire doit informer les conseillers municipaux de toute décision prise entre deux conseils municipaux au vu...

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  Mooslargue Un conseil municipal sous haute tension - Blog Mooslargue 2016 -

  il y a 29 jours par Claire90Fontaine | Inclassable

  ...       Rappelez-vous : Conseil Municipal du 10 mars 2017, que...'ailleurs, les dernières délibérations du Conseil Municipal sont visibles sur le site...;   Un conseil municipal sous haute tensionLa dernière séance du conseil municipal de Mooslargue...

  mooslargue2015.canalblog.com
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  COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2014

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  ... COMMUNE DE SAINTE-ANASTASIE  CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 décembre 2014... Mille Quatorze, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis... suppléant doit être votée en conseil municipal. Sont proposés : Mr MEURGEY...

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  COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  | 1 commentaire(s) »

  ... une heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués se sont réunis....286 du code électoral, le conseil municipal devait élire cinq délégués titulaires... le Maire informe le Conseil Municipal qu’un arrêté municipal interdisant l’accès...

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  COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  | 1 commentaire(s) »

  ... heure trente, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués se sont réunis..., est remis aux membres de conseil municipal. Une colonne correspondant aux autorisations... correspond au renouvellement général des conseils municipaux. De manière générale en année...

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  COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 avril 2014

  il y a 12 jours par Blog Mairie | Actualités et Médias

  ... heures trente, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués se sont réunis... général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne délégation... véhicules municipaux dans la limite qui sera fixée par le conseil municipal,  ...

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