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compte-rendu conseil municipal vantoux : Tous les articles contenant le tag compte-rendu conseil municipal vantoux

compte-rendu conseil municipal vantoux: 11 articles contenant le tag compte-rendu conseil municipal vantoux


  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 19 mai
    Entendu au conseil municipal du 19 mai
    il y a 1584 jours par dgvantoux | Politique
    ... depuis plusieurs années, il reste compte tenu d’une réduction de.... ( point déjà adopté lors du Conseil Municipal du 26 novembre 2015)  ... sur les Publicités Extérieures) Le Conseil doit se prononcer sur la... commerçants de VANTOUX et considérant son peu de rapport, le Conseil vote...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 4 février 2016
    Entendu au conseil municipal du 4 février 2016
    il y a 1694 jours par dgvantoux | Politique
    ... commune 49 800€. Le Conseil émet un avis favorable à... du maire en 2014 le Conseil Municipal avait réduit l’indemnité du... organisation territoriale (loi NOTRe), a rendu obligatoire, pour les communes de... modifiée. Il est demandé au Conseil d’annuler sa décision de...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 17 décembre 2015
    Entendu au conseil municipal du 17 décembre 2015
    il y a 1695 jours par dgvantoux | Politique
    ..., d’assurer un meilleur service rendu et de mieux répondre aux... se montrent très intéressées. Le Conseil émet un avis favorable à... l’état civil, présenté par Vantoux et dû à l’implantation... Schuman sur le ban de Vantoux : Pour un coût total...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 7 mai
    Entendu au conseil municipal du 7 mai
    il y a 1962 jours par dgvantoux | Politique
    ...;: partie non inondable du Parc Municipal (possibilité de 2petits collectifs et... à l’unanimité par le Conseil Municipal Les personnes publiques associées ont... l’unanimité : Le Conseil Municipal de Vantoux est favorable à la réalisation...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 15 octobre 2015
    Entendu au conseil municipal du 15 octobre 2015
    il y a 1806 jours par dgvantoux | Politique
    ... Jean PROUVE Suite au dernier Conseil, le Préfet vient de donner... construction de la nouvelle école. Compte tenu des différentes aides, 300... : Il est proposé au Conseil de signer une convention avec... contrat enfance jeunesse NOISSEVILLE NOUILLY VANTOUX prendra fin le 31 Décembre...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 16 mai 2017
    Entendu au conseil municipal du 16 mai 2017
    il y a 1210 jours par dgvantoux | Politique
    ... mois. Il est demandé au Conseil l’autorisation pour solliciter un... Métropole Il est demandé au conseil de se prononcer sur cette... de personnel Il s’agit, compte tenu du travail plus important...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 23 juin
    Entendu au conseil municipal du 23 juin
    il y a 1539 jours par dgvantoux | Politique
    .... Trois observations d’habitants de Vantoux ont été inscrites dans le... que la commission urbanisme de Vantoux a fini son travail. A... et VANTOUX. 66% d’enfants de NOUILLY, 33% d’enfants de VANTOUX... à midi en 2016. Le Conseil autorise à l’unanimité le...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 23 juin 2015
    Entendu au conseil municipal du 23 juin 2015
    il y a 1910 jours par dgvantoux | Politique
    ... somme auprès du Conseil Départemental et auprès du Conseil Régional. Point 2... extérieures (autres que NOUILLY et VANTOUX) concernant leurs élèves : ce... périscolaire : Enfants de Nouilly-Vantoux : 7h30-8h30 : ...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 18 octobre 2016
    Entendu au conseil municipal du 18 octobre 2016
    il y a 1436 jours par dgvantoux | Politique
    ... a procédé, comme prévu au Conseil Municipal de novembre 2015 (point 5..., soit 96 500€ pour Vantoux. Les subventions parlementaires de M... Metz Métropole: Point reporté au conseil de décembre   Point 4... coordinateur sécurité par ex. Le Conseil autorise le Maire à engager...
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  • Entendu au <b>conseil</b> <b>municipal</b> du 15 décembre 2016
    Entendu au conseil municipal du 15 décembre 2016
    il y a 1379 jours par dgvantoux | Politique
    ... février 2017. Pour ce faire, Vantoux touchera une subvention de 1... un document par habitant). Le Conseil doit approuver la nomination de... Local d’Urbanisme Intercommunal) : Le Conseil s’interroge sur la faculté... voix pour et une abstention Vantoux Loisirs :   500...
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