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commune vantoux : Tous les articles contenant le tag commune vantoux

commune vantoux: 14 articles contenant le tag commune vantoux


  • Entendu au Conseil Municipal du jeudi 22 janvier 2015
    Entendu au Conseil Municipal du jeudi 22 janvier 2015
    il y a 2066 jours par dgvantoux | Politique
    ... : Convention entre la commune de Vantoux et le musée des Beaux... le musée du Fer. La commune de Vantoux prêterait, suivant cette convention... type de convention entre la commune de Vantoux et le Centre Pompidou... nommée déléguée titulaire de la commune de Vantoux au SIVT M Chrisment...
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  • Entendu au conseil municipal du 23 juin 2015
    Entendu au conseil municipal du 23 juin 2015
    il y a 1905 jours par dgvantoux | Politique
    ... de scolarité aux communes extérieures (autres que NOUILLY et VANTOUX) concernant leurs... périscolaire : Enfants de Nouilly-Vantoux : 7h30-8h30 : ... Jeunesse entre NOISSEVILLE,NOUILLY et VANTOUX. Le CM vote à l...;: bilan de sa concession à VANTOUX (363 clients, 2.57 millions...
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  • Entendu au conseil municipal du 17 décembre 2015
    Entendu au conseil municipal du 17 décembre 2015
    il y a 1690 jours par dgvantoux | Politique
    ... obligation ne sera faite aux communes pour souscrire à une mutualisation... l’état civil, présenté par Vantoux et dû à l’implantation... Schuman sur le ban de Vantoux : Pour un coût total...% sont à la charge de Vantoux, le reste soit 19 ...€ sera réparti sur les autres communes de Metz - Métropole au prorata...
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  • Entendu au conseil municipal du 23 juin
    Entendu au conseil municipal du 23 juin
    il y a 1534 jours par dgvantoux | Politique
    .... Trois observations d’habitants de Vantoux ont été inscrites dans le... commission scolaire des 2 communes NOUILLY et VANTOUX. 66% d’enfants de NOUILLY, 33% d’enfants de VANTOUX et 1% d’enfants d’autres communes fréquentent le...
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  • Entendu au conseil municipal du 7 mai
    Entendu au conseil municipal du 7 mai
    il y a 1957 jours par dgvantoux | Politique
    ... le foncier agricole. Hypothèses pour Vantoux  en 2032:   ... logements Terrains identifiés par la Commune : partie non inondable du... et la dernière maison de Vantoux Sur le site de l... : Le Conseil Municipal de Vantoux est favorable à la réalisation...
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  • Entendu au conseil municipal du 15 octobre 2015
    Entendu au conseil municipal du 15 octobre 2015
    il y a 1800 jours par dgvantoux | Politique
    ... le domaine privé de la commune. Maître JACOB, notaire, a préparé... contrat enfance jeunesse NOISSEVILLE NOUILLY VANTOUX prendra fin le 31 Décembre... de la nouvelle école la commune de NOISSEVILLE ne renouvelle pas... la PEP par NOUILLY et VANTOUX  Point voté à l...
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  • Entendu au Conseil Municipal du jeudi 26 février 2015
    Entendu au Conseil Municipal du jeudi 26 février 2015
    il y a 2029 jours par dgvantoux | Politique
    ... et Vantoux ( en ce qui concerne l’école, Nouilly et Vantoux se... bail de chasse sur la commune est arrivé à échéance ... sur la commune ; leur remplacement occasionnera un coût pour Vantoux de...
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  • Entendu au conseil municipal du 17 mars 2016
    Entendu au conseil municipal du 17 mars 2016
    il y a 1647 jours par dgvantoux | Politique
    ...;: modification Au dernier Conseil, la commune avait sollicité une de subvention..., la Préfecture, la DRAC, la commune et le GIE DESIGN ARCHITECTURE... un  autofinancement de la commune . Question soumise au vote ... d’accord pour que la commune sollicite une subvention de 455...
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  • Entendu au conseil municipal du 15 décembre 2016
    Entendu au conseil municipal du 15 décembre 2016
    il y a 1374 jours par dgvantoux | Politique
    ... février 2017. Pour ce faire, Vantoux touchera une subvention de 1... la faculté future de la commune de pouvoir garder son droit... voix pour et une abstention Vantoux Loisirs :   500...
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  • Entendu au conseil municipal du 4 février 2016
    Entendu au conseil municipal du 4 février 2016
    il y a 1689 jours par dgvantoux | Politique
    ... à la charge de la commune 49 800€. Le Conseil...), a rendu obligatoire, pour les communes de moins de 1000 habitants...
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