brevet

brevet: 880 articles contenant le tag brevet

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  Cette semaine au Collège... saisOn 14 (15)

  il y a 25 jours par petite noisette | Inclassable

  ... pour préparer les échéances du Brevet et autres pour les 3ème...

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  Marraines de guerre

  il y a 38 jours par 87DIT | Enseignement

  ... tricot, des colis pour poilus, brevet de marraine, le serviette du...

  87dit.canalblog.com
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  Rachats d'entreprises : attention aux litiges potentiels ou en cours entre inventeurs salariés et employeurs en dépôt de bilan.

  il y a 1497 jours par LARMORCATEL22 | Inclassable

  ... du brevet européen EP 2 207 154, substitué au brevet français FR...’objet de ce brevet était dans la continuation du brevet FR 2... profit du brevet FR 09 50 127 et du brevet EP 2... de brevet français et/ou étrangère sous priorité de ce brevet), devenu...) le brevet. Toutefois tant qu’il n’exploite pas le brevet, le...

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  Dates de dépôt d'une demande de brevet, de délivrance du brevet : quel rapport avec la prescription ?

  il y a 2526 jours par LARMORCATEL22 | Inclassable

  ... DEPOT DE DEMANDE DE BREVET,  DELIVRANCE DU BREVET ET PERIODE DE... de brevet (de priorité), soit la date de délivrance du brevet,  ... demande de brevet. D’autre part la délivrance d’un brevet français... le brevet (plus le cas échéant la famille des brevets étrangers en...

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  Changement d'employeur avant paiement d'une rémunération supplémentaire d'invention : surprenant arrêt de la Cour suprême...

  il y a 1500 jours par LARMORCATEL22 | Inclassable

  ... société Icare développement, comprenant le brevet susvisé dont elle était devenue... du brevet européen EP 2 207 154, substitué au brevet français FR...’objet de ce brevet était dans la continuation du brevet FR 2... brevet européen EP 2 207 154, lequel s’est substitué au brevet... profit du brevet FR 09 50 127 et du brevet EP 2...

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  Non aux brevets sur les plantes et les animaux ! Lettre ouverte au parlement Européen. Appel 26 octobre 2011 manif à Munich

  il y a 4197 jours par terreetmer | Ecologie

  ... européen des brevets. Nous sommes particulièrement préoccupés par les brevets sur les..., environ 900 brevets sur des animaux et 1800 brevets sur les plantes... Européen des Brevets accorde de plus en plus de brevets sur les... pas encore été brevetables. Dans de nombreux cas, ces brevets couvrent toute...

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  La République Populaire de CHINE, 1ère puissance économique et inventive mondiale, championne des brevets 4.0

  il y a 2915 jours par LARMORCATEL22 | Inclassable

  ...-Unis (1065 brevets) et l’Allemagne (441 brevets) Le nombre de brevets « industrie... brevets chinois remplissent les critères pour être officiellement brevetés. Sur les 2541 brevets déposés en Chine, seuls 515 acquièrent le titre de brevet...

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  Levée des brevets des vaccins anti-covid-19 : de la théorie à la pratique

  il y a 684 jours par rakotoarison | Politique

  ... levée des brevets. Je rappelle la mission du brevet : le brevet sert... manière simplifiée le principe des brevets, qui sont la condition indispensable...;:Le brevet unique européen.Le Protocole de Londres.Levée des brevets des...-de-brevets.htmlhttps://www.agoravox.fr/actualites/sante/article/levee-des-brevets...

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  Brevets et recherche, ces mythes bien entretenus par Big Pharma (L’HUMANITE - Samedi 19 Décembre 2020 - Thomas Lemahieu)

  il y a 828 jours par robertlouise | Actualités et Médias

  ... entreprises échelonnent leurs enregistrements de brevets qui peuvent, par exemple, se... résultats tronqués. Le lien entre brevets et investissements s’avère particulièrement... les coûts induits par les brevets !       0Enregistrer  ...

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