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amende: 346 articles contenant le tag amende

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  Massacre d’Uvalde : faut-il interdire les armes aux États-Unis ?

  il y a 16 heures, 6 minutes par rakotoarison | Politique

  ... encore la question du Deuxième Amendement de la Constitution des États... effet, la rédaction du Deuxième Amendement de la Constitution américaine, inclus... la Constitution et son Deuxième Amendement est une opération politique très...

  rakotoarison.canalblog.com
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  HYPOCRISIE !

  il y a 1 jours par ritondecannes | Actualités et Médias

  ... ceux qui soutiennent le deuxième amendement. Il ne faut pas oublier...

  ritondecannes.canalblog.com
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  Les hydrocarbures non conventionnels, interdits d'exploration et d'exploitation? Pas si simple…

  il y a 1954 jours par isa_jouarre77 | Environnement et Humanitaire

  ... propres amendements en demandant aux députés qui avaient déposé un amendement concurrent... sa commission parce que SES amendements étaient tous beaucoup plus "timorés... cas de contravention. Tous les amendements, y compris celui proposé par... de cet amendement, au travers du vote de cet amendement, vous permettez...

  colfertois.canalblog.com
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  Amendes honorables

  il y a 2774 jours par cigulphe | Loisirs

  ... l'émission des timbres-amendes en 1967, les amendes liées à des... des timbres-amendes. Le diptyque A + B : Les premiers timbres-amendes ont...'émission des timbres-amendes. L'utilisation du timbre-amende : En effet, si... mauvaise utilisation de ces timbres-amendes par les redevables, mauvaises utilisations...

  www.timbres-fiscaux.fr
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  MESSAGE IMPORTANT : avenir du handicap à défendre

  il y a 2618 jours par Maman Panda | Famille et Enfants

  ... leur demander de rejeter cet amendement. Vous pouvez trouver l’adresse... vouloir voter contre cet amendement. En effet, cet amendement, s’il est... totalement inadapté. Même si l’amendement stipule que la proposition du... propose pas de solution.L’amendement prétend proposer aux personnes handicapées...

  panda29tdah.canalblog.com
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  Convention International

  il y a 4241 jours par egalite | Politique

  ... 13 amendements présentés au niveau fédéral dont 4 des 5 amendements présentés... nombre d'amendements venant des fédérations, dont les 4 amendements égalité parisiens...,93 Amendement N°10 46,17 17,73 36,10 Amendement N°11 49,56 14,96 35,49 Amendement N...

  egaliteps75.canalblog.com
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  Amendements du projet de loi d'adaptation au vieillissement

  il y a 2861 jours par GAGDU38 | Associations

  ... ça des amendements. Voici ceux qui viennent d'être adoptés. Amendements du... contre la maltraitance  Les amendements étaient nombreux (près de 400... personnes prises en charge".Un amendement autorise également les associations... ou handicapées.Par ailleurs, plusieurs amendements ont été adoptés, notamment...

  gagdu38.canalblog.com
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  Des chefs de partis critiquent la reproduction de l'amendement constitutionnel

  il y a 3626 jours par Patrick Georges | Actualités et Médias

  ... déplorent la reproduction de l'amendement constitutionnel par le président haïtien... publique de présentation de l'amendement était une "cérémonie de trahison... prescrits relatifs au processus d'amendement de la constitution. De l... la nation a supporté l'amendement pour défendre ses intérêts politiques...

  haitiinfo9.canalblog.com
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  Occupe-toi d'AMELI...

  il y a 4793 jours par NardoS | Associations

  | 2 commentaire(s) »

  ... un amendement à la loi Hôpital Patients Santé et Territoires, amendement qui... sur Intranet ouInternet ses amendements ou sous-amendements.) AMENDEMENT_EN_LIGNE (ou comment un... Sénat. Le texte proposé: amendement_gratification Amendement stages en orthophonie: Alain Milon...

  ortho84.canalblog.com
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  Le Projet socialiste 2012 - Le Changement

  il y a 4031 jours par egalite | Politique

  ... démocratie (engagement 29).Par les amendements proposés, la Commission égalité femmes... femmes hommes comme valeur républicaine (amendements sur les engagements 19 et...!  Pour consulter les amendements: Convention_Projet_2012 - amendements egalite fh PS Paris ...

  egaliteps75.canalblog.com