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amende : Tous les articles contenant le tag amende

amende: 342 articles contenant le tag amende


  • Essai de lettre de protestation
    Essai de lettre de protestation
    il y a 76 jours par belombard | Politique
    ...nbsp; Notification d’amende forfaitaire Numéro X     ...’ai reçu votre notification d’amende forfaitaire et je voudrais accepter...
    jesuisunraleur.canalblog.com
  • Contestation de validité des <b>amendes</b> de post stationnement
    Contestation de validité des amendes de post stationnement
    il y a 77 jours par belombard | Politique
    ... telle agression, 5 à 6000 amendes par jour, ne va pas...
    jesuisunraleur.canalblog.com
  • Les hydrocarbures non conventionnels, interdits d'exploration et d'exploitation? Pas si simple…
    Les hydrocarbures non conventionnels, interdits d'exploration et d'exploitation? Pas si simple…
    ... propres amendements en demandant aux députés qui avaient déposé un amendement concurrent... sa commission parce que SES amendements étaient tous beaucoup plus "timorés... cas de contravention. Tous les amendements, y compris celui proposé par... de cet amendement, au travers du vote de cet amendement, vous permettez...
    colfertois.canalblog.com
  • <b>Amendes</b> honorables
    Amendes honorables
    il y a 1486 jours par cigulphe | Loisirs
    ... l'émission des timbres-amendes en 1967, les amendes liées à des... des timbres-amendes. Le diptyque A + B : Les premiers timbres-amendes ont...'émission des timbres-amendes. L'utilisation du timbre-amende : En effet, si... mauvaise utilisation de ces timbres-amendes par les redevables, mauvaises utilisations...
    www.timbres-fiscaux.fr
  • Convention International
    Convention International
    il y a 2952 jours par egalite | Politique
    ... 13 amendements présentés au niveau fédéral dont 4 des 5 amendements présentés... nombre d'amendements venant des fédérations, dont les 4 amendements égalité parisiens...,93 Amendement N°10 46,17 17,73 36,10 Amendement N°11 49,56 14,96 35,49 Amendement N...
    egaliteps75.canalblog.com
  • MESSAGE IMPORTANT : avenir du handicap à défendre
    MESSAGE IMPORTANT : avenir du handicap à défendre
    il y a 1330 jours par Maman Panda | Santé
    ... leur demander de rejeter cet amendement. Vous pouvez trouver l’adresse... vouloir voter contre cet amendement. En effet, cet amendement, s’il est... totalement inadapté. Même si l’amendement stipule que la proposition du... propose pas de solution.L’amendement prétend proposer aux personnes handicapées...
    panda29tdah.canalblog.com
  • <b>Amendements</b> du projet de loi d'adaptation au vieillissement
    Amendements du projet de loi d'adaptation au vieillissement
    il y a 1573 jours par GAGDU38 | Associations
    ... ça des amendements. Voici ceux qui viennent d'être adoptés. Amendements du... contre la maltraitance  Les amendements étaient nombreux (près de 400... personnes prises en charge".Un amendement autorise également les associations... ou handicapées.Par ailleurs, plusieurs amendements ont été adoptés, notamment...
    gagdu38.canalblog.com
  • Des chefs de partis critiquent la reproduction de l'<b>amendement</b> constitutionnel
    Des chefs de partis critiquent la reproduction de l'amendement constitutionnel
    il y a 2337 jours par Patrick Georges | Actualités et Médias
    ... déplorent la reproduction de l'amendement constitutionnel par le président haïtien... publique de présentation de l'amendement était une "cérémonie de trahison... prescrits relatifs au processus d'amendement de la constitution. De l... la nation a supporté l'amendement pour défendre ses intérêts politiques...
    haitiinfo9.canalblog.com
  • Occupe-toi d'AMELI...
    Occupe-toi d'AMELI...
    il y a 3505 jours par NardoS | Associations
    | 2 commentaire(s) »
    ... un amendement à la loi Hôpital Patients Santé et Territoires, amendement qui... sur Intranet ouInternet ses amendements ou sous-amendements.) AMENDEMENT_EN_LIGNE (ou comment un... Sénat. Le texte proposé: amendement_gratification Amendement stages en orthophonie: Alain Milon...
    ortho84.canalblog.com
  • Le Projet socialiste 2012 - Le Changement
    Le Projet socialiste 2012 - Le Changement
    il y a 2742 jours par egalite | Politique
    ... démocratie (engagement 29).Par les amendements proposés, la Commission égalité femmes... femmes hommes comme valeur républicaine (amendements sur les engagements 19 et...!  Pour consulter les amendements: Convention_Projet_2012 - amendements egalite fh PS Paris ...
    egaliteps75.canalblog.com