amende : Tous les articles contenant le tag amende
amende: 349 articles contenant le tag amende
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Nouveau billet....il y a 14 jours par Irene-Jaix | Broderie| 16 commentaire(s) »... pour payer avant tout les amendes de non-respect du couvre... aussi d’autres amendes hors covid, comme l’amende pour excès de...broderiesdirene.canalblog.com
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AMENDES !il y a 84 jours par ritondecannes | Actualités et Médias| 2 commentaire(s) »Amende racket ! Kevin m'a ... par conséquent passible d'une amende forfaitaire de 135 euros payables... aussi tué la compassion, les amendes sont plus fortes que l...ritondecannes.canalblog.com
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LA CRISE !il y a 43 jours par ritondecannes | Actualités et Médias| 1 commentaire(s) »La crise, et des amendes pour nous faire payer leurs ...ritondecannes.canalblog.com
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Avrilil y a 45 jours par BerthBerth | HumourQue va-t-il se passer en avril ? La réponse en cliquant ici : https://www.estrepublicain.fr/actualite/2021/03/05/le-dessin-du-jourberth.canalblog.com
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Les hydrocarbures non conventionnels, interdits d'exploration et d'exploitation? Pas si simple…il y a 1551 jours par isa_jouarre77 | Environnement et Humanitaire... propres amendements en demandant aux députés qui avaient déposé un amendement concurrent... sa commission parce que SES amendements étaient tous beaucoup plus "timorés... cas de contravention. Tous les amendements, y compris celui proposé par... de cet amendement, au travers du vote de cet amendement, vous permettez...colfertois.canalblog.com
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Amendes honorables... l'émission des timbres-amendes en 1967, les amendes liées à des... des timbres-amendes. Le diptyque A + B : Les premiers timbres-amendes ont...'émission des timbres-amendes. L'utilisation du timbre-amende : En effet, si... mauvaise utilisation de ces timbres-amendes par les redevables, mauvaises utilisations...www.timbres-fiscaux.fr
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Convention International... 13 amendements présentés au niveau fédéral dont 4 des 5 amendements présentés... nombre d'amendements venant des fédérations, dont les 4 amendements égalité parisiens...,93 Amendement N°10 46,17 17,73 36,10 Amendement N°11 49,56 14,96 35,49 Amendement N...egaliteps75.canalblog.com
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MESSAGE IMPORTANT : avenir du handicap à défendreil y a 2216 jours par Maman Panda | Famille et Enfants... leur demander de rejeter cet amendement. Vous pouvez trouver l’adresse... vouloir voter contre cet amendement. En effet, cet amendement, s’il est... totalement inadapté. Même si l’amendement stipule que la proposition du... propose pas de solution.L’amendement prétend proposer aux personnes handicapées...panda29tdah.canalblog.com
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Amendements du projet de loi d'adaptation au vieillissementil y a 2459 jours par GAGDU38 | Associations... ça des amendements. Voici ceux qui viennent d'être adoptés. Amendements du... contre la maltraitance Les amendements étaient nombreux (près de 400... personnes prises en charge".Un amendement autorise également les associations... ou handicapées.Par ailleurs, plusieurs amendements ont été adoptés, notamment...gagdu38.canalblog.com
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