amende

amende: 339 articles contenant le tag amende

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  Journal d'une confinée J+6 - faire son levain,

  il y a 4 jours par Melinette 64 | Bricolage, Déco, Jardin

  ... nous emm .....erder). Attention les amendes pourront être de 1500 € ; 3700...

  francoise65.canalblog.com
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  67- La Crèche Tourangelle.

  il y a 28 jours par BAYLOT michel | Littérature et Poésie

  ... subtile. Une mise à l’amende à cause de la faute...

  baylotmichelblog.canalblog.com
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  Tragi-comédie

  il y a 31 jours par obs_flinois | Politique

  ... le nombre de ses amendements et sous-amendements. Les députés d'opposition... incidents de séance : sous-amendements à leurs amendements formels, demandes de suspension... texte stéréotypé. Par exemple, 6 amendement différents visant le même alinéa... des amendements discutés et votés. Faire passer ce texte sans amendements est...

  obsflinois.canalblog.com
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  Le Grand Entretien de Quatennens

  il y a 51 jours par obs_flinois | Politique

  ... recevra donc les 22 000 amendements bruts et devra les examiner... intérêt pour la plupart des amendements de LFI qui relèvent de... la loi sans discussion des amendements en utilisant le fameux article... pas déposer des milliers d’amendements pour pourrir les débats, je...

  obsflinois.canalblog.com
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  Ach... ces PV

  il y a 55 jours par marieswiss | Inclassable

  | 1 commentaire(s) »

  ... les endroits rémunérateurs!!! Payer sur amendes.gouv est d''une simplicité...

  toutriendemarie.canalblog.com
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  Vingt-et-unième festivité : Ah chat ira chat ira chat ira !

  il y a 59 jours par PhilibertdePisan | Politique

  ... peuple, en créant une nouvelle amende de 135€ pour les propriétaires...

  ecoeuretcuisine.canalblog.com
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  à l’amende !

  il y a 78 jours par sibal33 | Inclassable

  Oui, j’ai préparé une tarte aux poires et aux amandes mais ça n’a rien à voir avec le sujet de ce billet, sobrement intitulé « à l’amande », si vous l’avez remarqué. Normalement, vous ne pouvez pas ne pas l’avoir remarqué ou alors, si c’est le ...

  sibal33.canalblog.com
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  RETRAITE en LAMBEAU ...

  il y a 64 jours par leoncobra | Littérature et Poésie

    ... ça cartoon   Spécial RETRAITES       En grève du TEXTE ... ... place aux dessins !     Il est dangereux d'avoir raison quand le gouvernement à tort ( Voltaire )     &...

  leoncobra.canalblog.com
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  Compte rendu partiel du Conseil municipal du 26/09/2016

  il y a 1175 jours par N-R-G | Politique

  ... de subvention au titre des amendes de police : vote unanime... en partie subventionné par les amendes de police. 4.  ... territoire à hauteur de l’amende due. En contrepartie, 20% des... déduire du montant de l’amende les aides ainsi directement octroyées...

  brindasbppleblog.canalblog.com
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  Les hydrocarbures non conventionnels, interdits d'exploration et d'exploitation? Pas si simple…

  il y a 1163 jours par isa_jouarre77 | Environnement et Humanitaire

  ... propres amendements en demandant aux députés qui avaient déposé un amendement concurrent... sa commission parce que SES amendements étaient tous beaucoup plus "timorés... cas de contravention. Tous les amendements, y compris celui proposé par... de cet amendement, au travers du vote de cet amendement, vous permettez...

  colfertois.canalblog.com