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amende: 329 articles contenant le tag amende

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  Parlement européen, contrôle des ONG, étranges amendements

  il y a 59 jours par Michel Peyret | Politique

  ... ont récemment rejeté d’étranges amendements visant à renforcer le contrôle... un défenseur du glyphosate.Des amendements pour renforcer les mesures de...;septembre.Une des propositions d’amendement de dernière minute appelait à... exactement le sens de nos amendements », a commenté Markus Pieper...

  michelpeyret.canalblog.com
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  Eric London, Etats-Unis, démocrates et républicains pour le militarisme et la guerre

  il y a 59 jours par Michel Peyret | Politique

  ... la Russie 72 fois. Un amendement joint par la sénatrice démocrate... Chambre des représentants comprend un amendement intitulé « Encourager l’unité contre... la Russie 72 fois. Un amendement joint par la sénatrice démocrate... Chambre des représentants comprend un amendement intitulé « Encourager l’unité contre...

  michelpeyret.canalblog.com
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  Alex Lantier, une attaque sans précédent sur les droits démocratiques

  il y a 59 jours par Michel Peyret | Politique

  ... à la lecture de l'amendement que ces mesures ne visent... médias. Hollande propose maintenant d'amender la Constitution française pour permettre.... Les changements introduits par l'amendement constitutionnel du Parti socialiste rendent... à la lecture de l'amendement que ces mesures ne visent...

  michelpeyret.canalblog.com
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  Contestation de validité des amendes de post stationnement

  il y a 34 jours par belombard | Politique

  ... telle agression, 5 à 6000 amendes par jour, ne va pas...

  jesuisunraleur.canalblog.com
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  Claude Beaulieu (2008), l'Union Européenne, une prison des peuples

  il y a 59 jours par Michel Peyret | Politique

  ... est intrinsèquement perverse et non amendable. Elle se fait contre les... est intrinsèquement perverse et non amendable. Elle se fait contre les...

  michelpeyret.canalblog.com
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  Pour que la Sécurité sociale reste inscrite dans la Constitution

  il y a 59 jours par Michel Peyret | Politique

  ... la Constitution À travers un amendement adopté en catimini, le gouvernement...

  michelpeyret.canalblog.com
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  Comment améliorer une terre argileuse ?

  il y a 69 jours par Patrick L | Jardin

  .... Tous les 3 ans, un amendement comme la chaux ou la...

  jardinoscopeprat.canalblog.com
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  Les hydrocarbures non conventionnels, interdits d'exploration et d'exploitation? Pas si simple…

  il y a 792 jours par isa_jouarre77 | Environnement et Humanitaire

  ... propres amendements en demandant aux députés qui avaient déposé un amendement concurrent... sa commission parce que SES amendements étaient tous beaucoup plus "timorés... cas de contravention. Tous les amendements, y compris celui proposé par... de cet amendement, au travers du vote de cet amendement, vous permettez...

  colfertois.canalblog.com
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  Amendes honorables

  il y a 1613 jours par cigulphe | Loisirs

  ... l'émission des timbres-amendes en 1967, les amendes liées à des... des timbres-amendes. Le diptyque A + B : Les premiers timbres-amendes ont...'émission des timbres-amendes. L'utilisation du timbre-amende : En effet, si... mauvaise utilisation de ces timbres-amendes par les redevables, mauvaises utilisations...

  www.timbres-fiscaux.fr
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  Convention International

  il y a 3079 jours par egalite | Politique

  ... 13 amendements présentés au niveau fédéral dont 4 des 5 amendements présentés... nombre d'amendements venant des fédérations, dont les 4 amendements égalité parisiens...,93 Amendement N°10 46,17 17,73 36,10 Amendement N°11 49,56 14,96 35,49 Amendement N...

  egaliteps75.canalblog.com