Referendum : Tous les articles contenant le tag Referendum

Referendum: 857 articles contenant le tag Referendum

  • LA COMMUNE DE 1871 ET NOUS TROISIÈME PARTIE
    LA COMMUNE DE 1871 ET NOUS TROISIÈME PARTIE
    il y a 3 jours par comte lanza | Inclassable
    ... divers processus de référendum : soit référendum obligatoire, soit référendum facultatif au niveau... les sujets. De plus, les référendums d’initiative populaire législatifs existent... préalablement étourdi.   Si les référendums d’initiative fédérale peuvent concerner...
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  • Le peuple ? Dehors ! - Suppression du <b>referendum</b> et retour du Conseil Unique d'Alsace
    Le peuple ? Dehors ! - Suppression du referendum et retour du Conseil Unique d'Alsace
    il y a 38 jours par lavarenne math | Politique
    ... à supprimer la condition de référendum pour les fusions de collectivités... suppression de la condition de référendum pour les autres fusions de... Chevènement demandant de soumettre à referendum un tel projet de loi... motion adoptée : « un référendum relève donc d'une véritable...
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  • En Alsace, c’est « non » ! - Analyse des résultats du <b>référendum</b> du 7 avril 2013
    En Alsace, c’est « non » ! - Analyse des résultats du référendum du 7 avril 2013
    il y a 39 jours par lavarenne math | Politique
    ... par la grande porte du référendum.       --> Conseil... suppression de la condition de referendum pour la fusion de collectivités... pour supprimer la condition de referendum)     L'analyse des... économies, ni simplification !   --> Referendum en Alsace : un chèque en...
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  • Etat des lieux politique 2002-2019
    Etat des lieux politique 2002-2019
    il y a 39 jours par lavarenne math | Politique
    | 1 commentaire(s) »
    ... Gouvernement RAFFARIN 6 juillet 2003 – REFERENDUM sur le statut de la... 97 sièges. 29 mai 2005 – REFERENDUM SUR LE TRAITE CONSTITUTIONNEL EUROPEEN.... 10 et 24 janvier 2010 – REFERENDUMS sur l'évolution institutionnelle de... pour supprimer la condition de referendum pour les évolutions institutionnelles des...
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  • L'oubli de la France !
    L'oubli de la France !
    il y a 39 jours par lavarenne math | Politique
    Collectivité Territoriale d'Alsace - Referendum du 7 avril L'oubli ... campagne pour le oui au referendum du 7 avril, quand on... économies, ni simplification !   --> Referendum en Alsace : un chèque en... vice-versa)   --> Le referendum d'initiative locale : mise en...
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  • La joie des autonomistes
    La joie des autonomistes
    il y a 39 jours par lavarenne math | Politique
    ... à supprimer la condition de referendum pour les fusions et modifications... suppression de la condition de referendum pour la fusion de collectivités... la structure départementale   --> Referendum en Alsace : un chèque en... vice-versa)   --> Le referendum d'initiative locale : mise en...
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  • Vieux jeu, le département ?
    Vieux jeu, le département ?
    il y a 39 jours par lavarenne math | Politique
    ... l’ensemble du territoire, avec referendum national à destination du Peuple... à supprimer la condition de referendum pour les fusions et modifications... suppression de la condition de referendum pour la fusion de collectivités... vice-versa)   --> Le referendum d'initiative locale : mise en...
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  • France insoumise et le RIC
    France insoumise et le RIC
    il y a 1040 jours par Livre social | Politique
    ... rédigé : « TITRE XIII bis : « DU RÉFÉRENDUM D’INITIATIVE CITOYENNE » Article 2... de les approuver par référendum. « Un référendum national tendant à l’adoption... est soumise à un référendum national. « Un référendum local tendant à l... la promulgation des résultats du référendum convoquant l’Assemblée constituante. « La...
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  • Démocraties fascistes
    Démocraties fascistes
    il y a 1483 jours par FreeArmpits | Politique
    ... d’un référendum démocratique !   Kurdistan : Référendum de 2017 sur l'indépendance du Kurdistan irakien - WikipédiaLe deuxième référendum... le référendum d'indépendanceLes Etats-Unis " ne reconnaissent pas" le référendum "unilatéral...
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  • Le <b>référendum</b> d’initiative citoyenne, de quoi parle-t-on?
    Le référendum d’initiative citoyenne, de quoi parle-t-on?
    il y a 1040 jours par evynou35 | Journal intime
    .../image/20181217-referendum-initiative-citoyenne.jpg -=oOo=- L'idée de référendum d... d'autres référendums?  Actuellement, il existe plusieurs types de référendums en..., plus aucun référendum n'a été envisagé.   Le référendum d'initiative...
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