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Loi d'avenir : Tous les articles contenant le tag Loi d'avenir

Loi d'avenir: 10 articles contenant le tag Loi d'avenir


  • Brèves de blog
    Brèves de blog
    il y a 2465 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    Loi davenir : le calendrier se précise Le calendrier de la loi davenir se précise. Le projet de loi devrait être... Foll sera auditionné (sur la loi davenir et sur le budget) le... 29 octobre prochain une rencontre d’information sur la qualité gustative...
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  • La filière de la banane antillaise défend une particularité agricole ultramarine
    La filière de la banane antillaise défend une particularité agricole ultramarine
    il y a 2465 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    La future loi davenir agricole comportera un volet Outre-... « très attentif à cette loi. Nous avons mis en place... demande aux députés « une loi davenir qui prenne en compte les... processus d’élaboration est trop long. D’où le souhait que la loi davenir...
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  • La <b>loi</b> <b>d</b>’<b>avenir</b> et la pub sur les phytos
    La loi davenir et la pub sur les phytos
    il y a 2465 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    ... passage en Commission de la loi davenir agricole, les députés ont adopté... parti intégrante du projet de loi discuté dans l’Hémicycle (alors... de loi, exposer dans ces manifestations. Enfin, notons que la loi davenir à... députés examineront une proposition de loi « visant à mieux encadrer...
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  • Nouvelles fraîches
    Nouvelles fraîches
    il y a 2465 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    La loi davenir est sur les rails C’est parti pour la loi davenir... 2014. L’avant projet de loi propose notamment des aménagements à.... Le Titre II de la loi est consacré à la protection..., le réseau international des appellations d’origine. Origin France aura notamment...
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  • Nouvelles fraîches
    Nouvelles fraîches
    il y a 2465 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    ... loi davenir reportée Initialement prévu au 30 octobre, l’examen de la loi davenir... le processus de finalisation (Conseil d’Etat, CESE…) ». Une explication...-midi, l’examen de la loi davenir était bien indiqué. Ce serait...’activité parlementaire. Il s’agit d’une étude sur les questions...
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  • <b>Loi</b> <b>d</b>’<b>avenir</b> : bataille autour de la représentativité dans les interprofessions
    Loi davenir : bataille autour de la représentativité dans les interprofessions
    il y a 2421 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    Le débat sur la loi davenir au Sénat va démarrer ce ... Guillaume, rapporteur de la loi, était d’inverser la charge de la... cette organisation, de l'opposition d’organisations professionnelles réunissant des opérateurs économiques de ce secteur d’activité, représentant au total plus...
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  • Adoption par les sénateurs du projet de <b>loi</b> <b>d</b>'<b>avenir</b> de l'agriculture
    Adoption par les sénateurs du projet de loi d'avenir de l'agriculture
    il y a 2417 jours par collectifstandre | Associations
    ... première lecture le projet de loi d'avenir de l'agriculture qui ambitionne..., a-t-il assuré, « cette loi adapte notre agriculture au nouveau... européen, bref elle prépare l’avenir ». Alors qu’à l’Assemblée... performance économique et environnementale. La loi crée également l’Institut Agronomique...
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  • Le Sénat modifie certains points de la <b>loi</b> <b>d</b>’<b>avenir</b> agricole
    Le Sénat modifie certains points de la loi davenir agricole
    il y a 2421 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    ... sensiblement modifié, le projet de loi davenir pour l’agriculture voté par... leurs amendements dans le but d’atténuer les règles de la..., fruits et légumes, produits laitiers) d’obtenir des espaces de communication... conflit frontal avec d’autres lois, et notamment la loi Evin…  ...
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  • Le Sénat modifie certains points de la <b>loi</b> <b>d</b>’<b>avenir</b> agricole
    Le Sénat modifie certains points de la loi davenir agricole
    il y a 2421 jours par Olivier Masbou | Actualités et Médias
    ... sensiblement modifié, le projet de loi davenir pour l’agriculture voté par... leurs amendements dans le but d’atténuer les règles de la..., fruits et légumes, produits laitiers) d’obtenir des espaces de communication... conflit frontal avec d’autres lois, et notamment la loi Evin…  ...
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