Loi HPST

Loi HPST: 41 articles contenant le tag Loi HPST

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  J - 10 avant l’abandon des mesures coercitives !

  il y a 3972 jours par kaduce | Santé

  ... de la loi «HPST». La formulation définitive de la proposition de loi Fourcade..., la possibilité ouverte par la loi HPST de conclure avec l’UNCAM... aux statuts » précisera la loi. Les pharmaciens pourront également faire... comité d’évaluation de la loi HPST qu’il préside. Ce comité...

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  La loi HPST à l’Hôpital : les clés pour comprendre

  il y a 4197 jours par doc_IREPS971 | Santé

  La loi HPST à l’Hôpital : les clés ... textes d’application de la loi Hôpital, patients, santé et territoires...

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  Les députés ont voté la proposition de loi Fourcade

  il y a 4014 jours par kaduce | Santé

  ...’opposition. « Cette proposition de loi est un objet politique hybride.... Les quelques mesures de la loi HPST sur la démographie médicale ont... jamais été question dans la loi HPST, les députés ont accepté à... rajouté à la proposition de loi. Les partenaires conventionnels ont jusqu...

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  Historique présentant la situation de l'Hôpital

  il y a 3379 jours par ACDHPB | Actualités et Médias

  ... servicepublic hospitalier recevaient, depuis la loi du 19 janvier 1983, une... établissements de santé. b)La loi portant réforme de l'hôpital... aux territoires,HPST et dite aussi loi Bachelot, est une loi française promulguée... à ce que prône la loi HPST, a été élaboré sans concertation...

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  Déserts médicaux : les députés suppriment les mesures coercitives

  il y a 4049 jours par kaduce | Santé

  ... un texte qui détricote la loi "HPST", et le ministre de la... la loi "Bachelot" de 2009 (Hôpital, patients, santé et territoires, HPST) pour... présentation de cette proposition de loi. Le ministre de la Santé...'examen de la proposition de loi Fourcade, déjà adoptée au Sénat...

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  Occupe-toi d'AMELI...

  il y a 4787 jours par NardoS | Associations

  | 2 commentaire(s) »

  ... rédiger un amendement à la loi Hôpital Patients Santé et Territoires... soit pas porté dans la loi. La prochaine rentrée universitaire s... celui-ci figure à la loi HPST au Sénat. Les Orthophonises sollicitent... de cet amendement à la loi HPST au Sénat. Le texte proposé...

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  Rapport sur la mise en application de la loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires » (HPST)

  il y a 4041 jours par doc_IREPS971 | Santé

  ... aux territoires. Le projet de loi, initialement composé de 33 articles... articles s’agissant de la loi promulguée. Le rapport évalue la... des  dispositions de la loi, avec la publication des décrets... travail d’application de la loi.Consulter le rapport en ligne...

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  Les députés jouent la fermeté sur vos congés

  il y a 4069 jours par kaduce | Santé

  ... propres retouches. La proposition de loi sénatoriale Fourcade a pour objectif de « toiletter » la loi Bachelot, façon élégante de dire... les dispositions qui dans la loi HPST avaient braqué les syndicats de... l’obligation créée par la loi Bachelot de déclarer ses périodes...

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  Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi HPST

  il y a 4002 jours par doc_IREPS971 | Santé

  ... modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21... première lecture, cette proposition de loi aborde, en particulier :les sociétés...

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  PDS : ça s’effrite encore, ça se frite parfois !

  il y a 3745 jours par kaduce | Santé

  ... de santé, créées par la loi HPST en 2009 et chargées d...… » En théorie, la réforme HPST qui pose le cadre de...

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