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La Bauche. Miribel : Tous les articles contenant le tag La Bauche. Miribel

La Bauche. Miribel: 10 articles contenant le tag La Bauche. Miribel


  • Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
    Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
    il y a 1118 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    | 2 commentaire(s) »
    D_pot_de_plainte_faux_t_moignage_001 Bonjour, vous savez tous que j'ai été condamné pour diffamation à l'égard de Séjourné, j'ai fait appel de cette décision. Mais dès que j'aurais reçu la notification de cette décision, je me rendrais à la gendarmerie (...
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  • Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
    Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
    il y a 932 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque je ...
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  • Denis Séjourné, CC Coeur de Chartreuse
    Denis Séjourné, CC Coeur de Chartreuse
    il y a 1030 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    INTB9900241C__2_ Bonsoir, cette note est destinée à Séjourné pour qu'il en prenne connaissance et la respecte. Je n'ai pas relevé sur cet note une autorisation à faire voter de faux rapports d'activité (de la forèt d'Emeraude) ou de falsification de ...
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  • Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné
    Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné
    il y a 1063 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et ...
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  • Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné
    Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné
    il y a 1071 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    CR_1_001  Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de ...
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  • Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
    Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
    il y a 1118 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    Bonsoir, encore aujourd'hui je découvre un article de la Cour des Comptes parlant des déchets assimilés aux déchets ménagers. Intitulé - La situation des déchets dits "assimilés" en application de l'Article L. 2224-14 du CGCT, les collectivités et les ...
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  • Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    il y a 1118 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    Bonjour, je viens de regarder le site de St Laurent du Pont et je m'apperçois que les comptes rendu de la CC Coeur de Chartreuse sont arrêtés au 3 juin 2014 le compte rendu du 27 juin faisant apparaître le CR en question a été retiré de la liste pourquoi ...
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  • Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    il y a 1118 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    Bonjour, je relatais hier soir ma question au maire à propos du vote d'un rapport inexistant. Mais auparavant une remarque avait été faite pas Cédric MOREL à propos de l'estimation des Domaines pour ce qui concerne l'achat COTTAVOZ. Il avait bien lu 1 200...
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  • Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    il y a 1118 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    Bonjour, je reviens sur le parcours aérien en forêt, voila les termes de la convention signée en 2005 entre la CC et St Pierre de Chartreuse. Article 3 OBLIGATIONS La commune de St  Pierre de Chartreuse devra souscrire une assurance en ...
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  • Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
    il y a 1118 jours par legrandduc0 | Finance et Economie
    Bonjour à Toutes et Tous, je me rappelle à votre bon souvenir ou moins bons pour d'autres. J'ai remarqué que lors du vote du taux de la TEOM, il y avait eu une erreur enfin un oubli. La CCCC n'a pas assez d'employés à tout le moins sont-ils ...
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