JUGE

JUGE: 1922 articles contenant le tag JUGE

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  Le 24 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou : installation des juges du district.

  il y a 2 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... novembre 1790 : Juges du district : installation des juges du tribunal. 90_11_24___Nogent... Lenoir, et Bernier suppléants desdits juges, en attendant que Mr Daupeley... ce district et suppléants desdits juges ont preté serment de maintenir... ses organes, et ont lesdits ./. Juges et suppléants signés avec nous...

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  Le 25 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou adjoints Juges du district, bureau de paix du tribunal de famille.

  il y a 1 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... 25 novembre 1790 : adjoints Juges du district. 90_11_25___Nogent « Ce... que sur l'exposé des juges de tribunal de district il... qu'attendû l'installation des juges du district, ces derniers ne...

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  Le 25 novembre 1792 à Nogent-le-Rotrou : juge de paix.

  il y a 1 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ...-Rotrou enregistrait l’élection du juge de paix de la ville... Il a été reconnu pour Juge de paiX de cette ville...

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  ca-devient-trop-dangereux-au-coeur-de-la-guillotiere-quartier-de-lyon-gangrene-par-la-délinquance

  il y a 4 jours par stetienne | Politique

  ... y a beaucoup trop de juges et avocats gratte papelards et... qu un petit nombre de juges élus démocratiquement pour la petite délinquance et délinquance les juges doivent etre controlé par le...

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