Etablissement Public

Etablissement Public: 46 articles contenant le tag Etablissement Public

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  LES EMERAUDES : CHRONIQUE D’UN ENLISEMENT ANNONCE ?

  il y a 2998 jours par Nejma G-B | Politique

  ... pour la création de l’établissement public médico-social LES EMERAUDES ». Pour... membres. La création d’un établissement public apparaît comme la seule solution... convaincu que la transformation en établissement public de l’actuelle MAPAD « ... principe de création de l’établissement public. (Délibération N° 14-  sur...

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  Projet de loi créant « l’Etablissement public Paris-Saclay » : décryptons ensemble

  il y a 4341 jours par cas_orsay | Associations

  | 2 commentaire(s) »

  ... de l’établissement public d’aménagement du Plateau de Saclay (« Etablissement public de Paris..., contrairement aux établissements publics administratifs, soumis au droit public. L’établissement public sera-t-il soumis au code des marchés publics...

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  Nouvel établissement public du Mt St Michel: les crapauds qui squattent le reliquaire sont... radins!

  il y a 381 jours par Collectif BEN | Actualités et Médias

  | 4 commentaire(s) »

  ... Beaux, le préfigurateur du futur Etablissement Public, n'est toujours pas résolu... la présidence politique de cet Etablissement Public n'est pas définitivement normande... la Manche Philippe Bas. L’établissement public national à caractère industriel et...

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  Le projet de loi Grand Paris sous l’œil critique des sénateurs

  il y a 3948 jours par cas_orsay | Associations

  ... supprimée. L’obligation, pour l’établissement public de faire face à ses... eaux superficielles ou souterraines, l'établissement public de Paris-Saclay prend les... d'Île-de-France, l'établissement public « Société du Grand Paris » veille..., qu’un élu préside l’établissement public Paris-Saclay et défende également...

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  Projet d’aménagement du plateau de Saclay : déni de démocratie

  il y a 4341 jours par cas_orsay | Associations

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  ... de l’université. 4) Un Etablissement public (EP) "ad hoc"... partenariats publics privés. L’EP en préparation est un EPIC (Etablissement public à... de sa création contrairement aux Établissements public d'aménagement classiques ; 6/17...

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  Mont-Saint- Michel, LE DRIAN L'arnaque: refaire avec les Chinois le même coup presque réussi avec les Japonais...

  il y a 455 jours par Collectif BEN | Actualités et Médias

  | 19 commentaire(s) »

  ... projet. De même qu'un Etablissement public pour le Mont-Saint-Michel... de contribuer financièrement au futur Etablissement public: on veut bien profiter, à... ou sa valorisation. Le futur Etablissement public doit entrer en vigueur au... une obole précise au futur établissement public: le département de la Manche...

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  Les communautés d'agglo et Paris Métropole

  il y a 1908 jours par Albertivillarien | Politique

  ... d’agglo se transforme en Etablissement Public Territorial dans le cadre... des communautés d’agglo en établissement public territorial n’existait pas au...

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  Plateau de Saclay : les constructions ont commencé

  il y a 4333 jours par cas_orsay | Associations

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  ... la création de l’Etablissement Public Paris Saclay. L’Etablissement Public Paris Saclay ? C...

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  CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE VAUCLAIRE

  il y a 4004 jours par defibrillation | Santé

  ... défibrillateurs sont installés dans cet établissement. Un appareil se trouve à... l'agent de sécurité. http://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site...

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  Chassenon: le grand chantier repoussé à 2014

  il y a 2784 jours par vanuatu | Associations

  ... conseil d'administration de l'établissement public qui gère le parc Cassinomagus...

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