ETAT DES LIEUX

ETAT DES LIEUX: 134 articles contenant le tag ETAT DES LIEUX

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  Etat des lieux des conditions de recherche des doctorants et docteurs en histoire ancienne et médiévale

  il y a 1542 jours par vanuatu | Associations

  ... le but de dresser un état des lieux des  conditions de...

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  LOI PINEL : LES PRINCIPALES MODIFICATIONS DU REGIME DES BAUX COMMERCIAUX

  il y a 2472 jours par MAURICE PHILIPPE | Actualités et Médias

  ...;    L’état des lieux devient obligatoire Le nouvel article... les parties d'établir un état des lieux contradictoire et amiable. À... de manière égale. Cet état des lieux doit être joint au contrat... restituer dans le même état. Si cet état des lieux n'est pas...

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  Location immobilière : comment réaliser un état des lieux de sortie ?

  il y a 1358 jours par lizeah | Décoration

  ... est impératif de faire un état des lieux de sortie. Vous pouvez... le même document que l’état des lieux d’entrée ou en... vous de comparer les deux états des lieux. Vous pouvez ensuite évaluer... des photos lors de l’état des lieux d’entrée, vous pouvez....  savoir comment faire un état des lieux de sortie 

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  RÈGLEMENT INTÉRIEUR

  il y a 3243 jours par marjolin | Vie de quartier

  ... gestionnaire.  g. Etat des lieux — Un état des lieux signé conjointement par un... du mobilier consigné à cet état des lieux ainsi que de l... nettoyage du logement avant l’état des lieux de sortie comporte notamment...’ouverture du bureau. Les états des lieux sont effectués sur rendez-vous...

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  Location immobilière : les conséquences d'une absence d’état des lieux

  il y a 1353 jours par lizeah | Décoration

  ..., la réalisation d’un état des lieux dans le cadre d’une... aura refusé de faire l’état des lieux. Si c’est ...; L’importance de faire un état des lieux

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  Immobilier : peut-on refuser de faire un état des lieux ?

  il y a 1387 jours par lizeah | Décoration

  ... immobilier, la réalisation d’un état des lieux est obligatoire. Cependant, il... ne veut pas effectuer l’état des lieux, le propriétaire pourra dire... remis un logement en bon état même si ce n’est...;   refuser de faire un état des lieux, c'est possible ! 

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  Location immobilière : comment effectuer un bon état des lieux ?

  il y a 1427 jours par lizeah | Décoration

  ..., la réalisation d’un état des lieux lors d’un recours à... être imputée lors de l’état des lieux de sortie. Une somme... les travaux de remise en état. En gros, vous payerez pour... la réalisation d'un bon état des lieux   

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  L'état des lieux de sortie du logement

  il y a 2151 jours par myriam86 | Humour

  ..., il lui faut effectuer un état des lieux contradictoire avec son propriétaire... HLM est venue faire l'état des lieux de sortie. Elle n... raison ?" Dans quelques cas, l'état du logement étant tellement difficile.... J'ai traité des états des lieux comportant les mentions suivantes : logement...

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  Location immobilière : les frais de l’état des lieux

  il y a 1693 jours par lizeah | Décoration

  ..., il faut faire un état des lieux d’entrée et de sortie...’état des lieux de sortie au locataire.  réalisation de l'état des lieux...

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