Demission

Demission: 450 articles contenant le tag Demission

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  Le 8 mai 1791 à Mamers : remplacement du maire et du procureur de la commune.

  il y a 11 jours par Nogentrevo | Supérieur

  Le dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général ...

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  Le 8 mai 1791 à Mamers : remplacement du maire et du procureur de la commune.

  il y a 11 jours par Nogentrevo | Supérieur

  Le dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général ...

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  Le 2 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : remplacement d'un élu, garde juré des étamines.

  il y a 29 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ...'officier municipal vacante pour la demission du S. Gouhier, il etoit...

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  Le 27 avril 1791 à Mamers : démission du maire et du procureur de la commune.

  il y a 56 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... Le Proust Desageux présentait sa démission aux membres de la municipalité... Chartier, présentait lui aussi sa démission. La municipalité de Mamers s...;    365 demiSsion de Mr desageux maire] aujourd...;   Maire […]»[1] La démission du maire était suivie dans...

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  Le 27 avril 1791 à Mamers : démission du maire et du procureur de la commune.

  il y a 56 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... Le Proust Desageux présentait sa démission aux membres de la municipalité... Chartier, présentait lui aussi sa démission. La municipalité de Mamers s...;    365 demiSsion de Mr desageux maire] aujourd...;   Maire […]»[1] La démission du maire était suivie dans...

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  Le 13 novembre 1790 à Mamers : démission de Tréboil.

  il y a 79 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... la démission du sieur Tréboil de son poste d’officier municipal, démission... :là) et que cette démission du sieur Tréboil fut immédiatement... clairement formulé lors de sa démission que le seul poste que... feuillet :     153 DémiSsion] Je Soussigné François Loüis Treboil...

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  Le 12 novembre 1790 à Mamers : démission de son poste du procureur de la commune, le sieur Odillard.

  il y a 80 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... municipalité de Mamers recevait la démission du sieur Odillard de son... la commune. Pour justifier cette démission il avançait sa récente élection... recto :     151 Demission du Sr Odillard des Fonctions... jl Soit Fait mention deLaPrésente demission duProcureur de LaCommune enmême temPs...

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  Le 20 novembre 1790 à Mamers : démission et remplacement d’officiers municipaux et notables nouvellement élus.

  il y a 72 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... municipalité de Mamers enregistrait la démission d’élus récents de leurs... avançait les raisons de sa démission, tout comme les autres démissionnaires... 121 verso:   n.° 17° Demission doff.re mpaux & notables...

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  Le 14 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou :démission de Pinceloup.

  il y a 78 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... du 14 novembre 1790 : Démission de Pinceloup. 90_11_14___Nogent « Ce... trois Septembre dernier contenant la demission qu'il fait de la... de vouloir bien recevoir ma demission et mes regrets de ne...

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  Le 29 avril 1791 à Mamers : impôt mobilier et remplacement du maire et du procureur de la commune (suite).

  il y a 49 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... qui onttous deux donnés Leur demiSsion Levingt Sept de Cemois il...). Ce second procès-verbal de démission est probablement de la main...

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