Demission : Tous les articles contenant le tag Demission
Demission: 450 articles contenant le tag Demission
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Le 8 mai 1791 à Mamers : remplacement du maire et du procureur de la commune.il y a 11 jours par Nogentrevo | SupérieurLe dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général ...www.nogentrev.fr
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Le 8 mai 1791 à Mamers : remplacement du maire et du procureur de la commune.il y a 11 jours par Nogentrevo | SupérieurLe dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général ...www.nogentrev.fr
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Le 2 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : remplacement d'un élu, garde juré des étamines.il y a 29 jours par Nogentrevo | Supérieur...'officier municipal vacante pour la demission du S. Gouhier, il etoit...www.nogentrev.fr
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Le 27 avril 1791 à Mamers : démission du maire et du procureur de la commune.il y a 56 jours par Nogentrevo | Supérieur... Le Proust Desageux présentait sa démission aux membres de la municipalité... Chartier, présentait lui aussi sa démission. La municipalité de Mamers s...; 365 demiSsion de Mr desageux maire] aujourd...; Maire […]»[1] La démission du maire était suivie dans...www.nogentrev.fr
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Le 27 avril 1791 à Mamers : démission du maire et du procureur de la commune.il y a 56 jours par Nogentrevo | Supérieur... Le Proust Desageux présentait sa démission aux membres de la municipalité... Chartier, présentait lui aussi sa démission. La municipalité de Mamers s...; 365 demiSsion de Mr desageux maire] aujourd...; Maire […]»[1] La démission du maire était suivie dans...www.nogentrev.fr
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Le 13 novembre 1790 à Mamers : démission de Tréboil.il y a 79 jours par Nogentrevo | Supérieur... la démission du sieur Tréboil de son poste d’officier municipal, démission... :là) et que cette démission du sieur Tréboil fut immédiatement... clairement formulé lors de sa démission que le seul poste que... feuillet : 153 DémiSsion] Je Soussigné François Loüis Treboil...www.nogentrev.fr
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Le 12 novembre 1790 à Mamers : démission de son poste du procureur de la commune, le sieur Odillard.il y a 80 jours par Nogentrevo | Supérieur... municipalité de Mamers recevait la démission du sieur Odillard de son... la commune. Pour justifier cette démission il avançait sa récente élection... recto : 151 Demission du Sr Odillard des Fonctions... jl Soit Fait mention deLaPrésente demission duProcureur de LaCommune enmême temPs...www.nogentrev.fr
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Le 20 novembre 1790 à Mamers : démission et remplacement d’officiers municipaux et notables nouvellement élus.il y a 72 jours par Nogentrevo | Supérieur... municipalité de Mamers enregistrait la démission d’élus récents de leurs... avançait les raisons de sa démission, tout comme les autres démissionnaires... 121 verso: n.° 17° Demission doff.re mpaux & notables...www.nogentrev.fr
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Le 14 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou :démission de Pinceloup.il y a 78 jours par Nogentrevo | Supérieur... du 14 novembre 1790 : Démission de Pinceloup. 90_11_14___Nogent « Ce... trois Septembre dernier contenant la demission qu'il fait de la... de vouloir bien recevoir ma demission et mes regrets de ne...www.nogentrev.fr
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Le 29 avril 1791 à Mamers : impôt mobilier et remplacement du maire et du procureur de la commune (suite).il y a 49 jours par Nogentrevo | Supérieur... qui onttous deux donnés Leur demiSsion Levingt Sept de Cemois il...). Ce second procès-verbal de démission est probablement de la main...www.nogentrev.fr
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