Declaration

Declaration: 908 articles contenant le tag Declaration

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  Un cadeau très original et très personnalisé

  il y a 4 jours par volo | Arts plastiques et Artistes

  Vous recherchez une idée de cadeau très originale et personnalisée ? - Pour dire (ou redire) tout votre amour à celui/celle qui partage votre vie, - Pour lui souhaiter son anniversaire, - Pour lui montrer que vous savez ...

  ericligonniere.canalblog.com
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  Le mercredi 16 septembre 1795 à Nogent-le-Républicain : Ça déménage à Nogent.

  il y a 76 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... tenait cinq délibérations : des déclarations de déménagement et d’emménagement...] Ensuite la municipalité recevait la déclaration de soumission aux lois de...] Enfin la municipalité enregistrait la déclaration d’emménagement dans le quartier...

  www.nogentrev.fr
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  Sarajevo, naissance du conflit

  il y a 45 jours par 87DIT | Enseignement

  Mots-clés : attentat, Sarajevo, déclaration de guerre, empires centraux, Hasbourg... des forces qui entraîna la déclaration de guerre de l'Autriche...

  87dit.canalblog.com
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  SYNDIC DE COPROPRIETE, GESTION LOCATIVE, TRANSACTION, L'IMMOBILIER EN TOUTE TRANSPARENCE AVEC FONCIA

  il y a 34 jours par F Fougerat | Actualités et Médias

  ... jardin, sans avoir à la déclarer. Est-ce possible ? - Emission du...

  dircomleblog.canalblog.com
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  LIVRE 1 DES PERSONNES-CHAPITRE 4-DE L'ETAT CIVIL-SECTION 2-DES ACTES DE L'ETAT CIVIL-Paragraphe1-Des actes de naissance

  il y a 1249 jours par ELLE-LUI-NOUS | Famille et Enfants

  ... déclaration sera reçue valablement le premier jour ouvrable suivant.  Les déclarations... que le déclarant produise à l’appui de sa déclaration un certificat... doit être mentionné: «inscription de déclaration tardive» . Cette mention doit également...;Lorsqu’il est déclaré un enfant mort-né, la déclaration est ins...

  seuyebatass.canalblog.com
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  LIVRE 1 DES PERSONNES-CHAPITRE 3-DE L'ABSENCE ET DE LA DISPARITION

  il y a 1249 jours par ELLE-LUI-NOUS | Famille et Enfants

  ...’à la déclara-tion d’absence.  Article 22 Déclaration d’absence  Deux ans après le jugement déclaratif de... qui a déclaré l’absence une deman-de en déclaration de décès...; Déclaration de décès du dis-paru    Peut être judiciairement déclaré...

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  LIVRE 1 DES PERSONNES-CHAPITRE 4-DE L'ETAT CIVIL-SECTION 2-DES ACTES DE L'ETAT CIVIL-Paragraphe3-Des actes de décés

  il y a 1249 jours par ELLE-LUI-NOUS | Famille et Enfants

  ...;Article 67 Déclaration de décès  Tout décès doit être déclaré à... que le déclarant produise à l’ap-pui de sa déclaration un... dressé tardivement doit être mentionné «déclaration tar-dive» . Cette mention doit... lieu, les règles relatives aux déclarations tardives et en se conformant...

  seuyebatass.canalblog.com
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  IMPOT SUR LE REVENU : DECLARATION 2020 DES REVENUS 2019

  il y a 1311 jours par GPANRP | Associations

  ... du calendrier de dépôt, déclaration automatique, déclaration en ligne... Quelles sont... pour transmettre la déclaration des revenus ? Le service de déclaration en ligne... déclaration automatiqueComment savoir si je bénéficie de la déclaration automatique ?La déclaration automatique...

  anrp75.canalblog.com