Constitution

Constitution: 757 articles contenant le tag Constitution

• 
  Conférence sur le périple d’un curé vendéen en Espagne

  il y a 78 jours par Nicolas Stofflet | Actualités et Médias

  La SHENOV Challans (Société d’Histoire et d’Études du Nord-Ouest Vendée) organise le samedi 30 octobre 2021 une conférence sur « Le périple en Espagne d’un curé en exil, Journal de l’abbé Paillaud (1792-1797) », donnée par Johan Vincent, ...

  www.vendeensetchouans.com
• 
  Constitution du 5 fructidor an III

  il y a 1243 jours par blonjacky | Actualités et Médias

  ... préambule La Constitution de l’an III est la constitution qui fonde..., à la Constitution de Pennsylvanie et à la Constitution de 1793. Le..., à la Constitution du Massachusetts et à la Constitution fédérale des États..., à la Constitution de 17919. Or, selon lui, la Constitution de 1795...

  blonjacky.canalblog.com
• 
  Hold up sur la VIème République : ne Mélenchon pas tout ! Par David NAKACHE le 12 mai 2013, sur Mediapart

  il y a 3171 jours par VCLR | Politique

  ... la constitution de la VIème République à laquelle aboutira l'Assemblée constituante... explication : le recours à la Constituante constitue un dénigrement des élites (le... sur la Constituante en Tunisie... Bref, le recours à la Constituante donne l'illusion d'un renouveau participatif mais constitue au...

  vivelarepublique.canalblog.com
• 
  André Bellon - Fwd: Lettre mensuelle de l'Association pour une Constituante - Août 2021

  il y a 165 jours par Michel Peyret | Actualités et Médias

  ... Constituante.   Créons partout des cercles pour l’élection d’une Constituante... volonté de l’Assemblée nationale constituante.Deux niveaux de collectivités territoriales... Pour Une Constituante réclame l’élection d’une Assemblée constituante élue au...

  vaneromlouise.canalblog.com
• 
  Constitution de la République Tunisienne du 1er Juin 1959

  il y a 3729 jours par CyberSamy | Actualités et Médias

  ... de 78 articles, elle constitue la deuxième constitution de l'histoire moderne...'Assemblée Nationale Constituante,Vu la décision de l'Assemblée Nationale Constituante du... de l'Assemblée Nationale Constituante,Promulguons la Constitution de la République Tunisienne...

  matunisielibre.canalblog.com
• 
  Sept raisons pour zapper la nouvelle Constitution.

  il y a 2795 jours par islam_paix | Actualités et Médias

  ... un nouveau changement de la constitution. Ses partisans plaident quotidiennement pour... la constitution. Elle a un problème avec l'application de la constitution.... Une telle disposition transformerait la constitution en un fourre-tout sans... sa survie avec la nouvelle constitution, alors que ses partenaires veulent...

  terredislam.canalblog.com
• 
  RAPPORT SUR L’ETUDE DE LA CONSTITUTION(COMMISSION Joseph Houessou GNONLONFOUN)

  il y a 3361 jours par jodadiv | Politique

  ... sensible est la Constitution du 11 décembre 1990. La Constitution est en... de la Constitution. En effet, si la révision d’une constitution en... peine de mort dans la Constitution. La Constitution tire alors conséquence à... forme constituante, celle législative et enfin celle réglementaire. Le constituant béninois s...

  jdvihoundje.canalblog.com