Conseil General

Conseil General: 743 articles contenant le tag Conseil General

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  Le 10 mars 1791 à Mamers : convocation du conseil général de la commune pour le 15 mars.

  il y a 11 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... la commune, décidait que le conseil général de la commune se réunirait... Commune a remontré ; quele conseil g.ldelaCommuneQui doitêtre convoqué tousles... nécessaires. quen conséquence, que Le conseil gl de la commune authorisât... commune avons ârrèté, que Le Conseil g.l dela commune Sera...

  www.nogentrev.fr
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  Le site du Malsaucy

  il y a 66 jours par CCTBelfort | Associations

  .... Carte postale éditée par le Conseil Général pour les Eurockéennes 2013 (coll...). Carte postale éditée par le Conseil Général pour le Triathlon 2013 (coll... le 6 février 2009. Le Conseil Général, maintenant Départemental, s’appuie sur... La Vôge, Wikipédia, Site du Conseil Général du Territoire de Belfort, Liens...

  cctbelfort.canalblog.com
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  Le 14 février 1791 à Mamers : convocation du conseil général pour le 17 février 1791.

  il y a 35 jours par Nogentrevo | Supérieur

  ... une seconde délibération, convoquait le conseil général de la commune à se... à propos de convoquer, le Conseil g.l de la Commune... a etè arrètê, que le conseil g.l de la commune...

  www.nogentrev.fr
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  EPISODE 1 : 2.000 TONNES DE FARINES ANIMALES A DUN LE PALESTEL

  il y a 37 jours par MARCHOUCREUSE 23 | Tourisme et Voyages

  ... Godfroid annonce au président du Conseil général de la Creuse, à la...-Environnement exige alors que le Conseil municipal de Dun informe les... 4 octobre) pour que le Conseil municipal de Dun le Palestel...

  marchoucreuse23.canalblog.com
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  Infos administratifs

  il y a 32 jours par N--C | Famille et Enfants

  ... : Mme RIOUAL-LAMOUROUX Puéricultrice Direction Générale Adjointe-Solidarités Departementales Direction Protection...-mail:srioual@herault.fr ___________________________________________ Conseil général Hôtel du département1000 rue d...

  nounoucorneille.canalblog.com
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  En quoi le vote du budget du Conseil Général n'est-il pas pertinent pour les habitants de notre commune ?

  il y a 4605 jours par JENB PRODUCTIONS | Actualités et Médias

  | 1 commentaire(s) »

  ... d'interview écrite de notre Conseiller Général Gilles Garnier, membre éminent du... prestations sociales que perçoivent, du Conseil Général, de nombreuses familles noiséennes en... numérique : Oubliez-vous que le Conseil Général participait (en quotient familial) à...

  jenbproductions.canalblog.com
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  Les soldats en carton des "petits" Naslins

  il y a 2831 jours par vanuatu | Associations

  ... de 1898 à 1971, élu conseiller général du deuxième canton de Saint... de 1898 à 1971, élu conseiller général du deuxième canton de Saint... de 1898 à 1971, élu conseiller général du deuxième canton de Saint... de 1898 à 1971, élu conseiller général du deuxième canton de Saint...

  adane.canalblog.com
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  CG 976 - aides pour études hors Mayotte (2)

  il y a 5075 jours par gememayotte | Enseignement et Emploi

  | 3 commentaire(s) »

  ... la délibération du conseil générale de mayottepremière partie - dispositions générales   1. objectif... la Commission Permanente du Conseil Général. De plus, le Conseil Général peut financer directement... ; 3 conseillers généraux désignés par l'Assemblée Plénière du Conseil Général ; le Vice...

  gememayotte.canalblog.com
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  MAIS QUI EST CHARLES ANGE GINESY ?

  il y a 3092 jours par DIACONESCO_TV | Commerces et Services

  ... cantonales partielles, il est élu Conseiller général du canton de Guillaumes ... de Christian Estrosi, Président du Conseil Général des Alpes Maritimes, Charles Ange...; transférée au département. Mais le Conseil général des Alpes-Maritimes a aussi...

  diaconescotv.canalblog.com
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  Un électeur sur deux appelé aux urnes aujourd'hui : Pourquoi ?

  il y a 4384 jours par JENB PRODUCTIONS | Actualités et Médias

  ...'élection des Conseillers Généraux. Ces derniers constituent le Conseil Général qui est l... candidat. Le Conseiller Général est élu pour six ans. Le Conseil Général est renouvellé... Quoi servent les Conseils Généraux ?   Les prérogatives d'un Conseil Général sont assez...

  jenbproductions.canalblog.com