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CCVL: 59 articles contenant le tag CCVL

  • Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 07/11/2016
    Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 07/11/2016
    il y a 1744 jours par N-R-G | Politique
    ... de la CCVL par M Malosse (président de la CCVL) Il est... intercommunalités. Les compétences de la CCVL sont donc désormais au... annexe des statuts de la CCVL, figuraient les équipements (voirie, équipements..., culturels, ….) qui relevaient de la CCVL, ceux non listés restant de...
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  • Le point sur l'accueil des 0-3 ans dans la communauté de communes
    Le point sur l'accueil des 0-3 ans dans la communauté de communes
    il y a 2886 jours par M-P-M | Politique
    ... constats suivants : 1/ Globalement la CCVL est dotée de capacités d... pour la CCVL) Brindas, plus grosse commune de la CCVL, compte moins... sur le territoire de la CCVL…)   3/ Ce diagnostic conforte... les assistantes maternelles et la CCVL pour faire homologuer le projet...
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  • La <b>CCVL</b> vote un nouvel impôt sur les ménages ! 5 conseillers s’y opposent.
    La CCVL vote un nouvel impôt sur les ménages ! 5 conseillers s’y opposent.
    il y a 2886 jours par M-P-M | Politique
    ... geler (voire réduire pour la CCVL) les subventions accordées aux collectivités... recettes fiscales confiées à la CCVL sont moins dynamiques que ne... Perrin, vice-présidente de la CCVL). Résultat : 5 votes contre... rejetée par 20 élus La CCVL abandonnant la compétence transport aux...
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  • Compte rendu partiel du (long) conseil municipal du 7 janvier 2016
    Compte rendu partiel du (long) conseil municipal du 7 janvier 2016
    il y a 2109 jours par M-P-M | Politique
    | 6 commentaire(s) »
    ... du rapport annuel de la CCVL 2014 par son Président Avec... les entreprises fin 2018. La CCVL a subventionné (sur son propre... conseil municipal (ainsi que la CCVL) n’approuvent pas ce projet... l’Ouest Lyonnais : notre CCVL, la CCVG (vallée du Garon...;: mise à disposition par la CCVL du terrain nécessaire à la...
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  • Echos de la <b>CCVL</b> : bref compte rendu du conseil communautaire du 21 mars 2013
    Echos de la CCVL : bref compte rendu du conseil communautaire du 21 mars 2013
    il y a 2882 jours par Nejma G-B | Politique
    ... financières souvent alarmistes de la CCVL, qui conduisent à des décisions... actuel de la CCVL). Les élus de la CCVL ont donc décidé... de la loi accordde la CCVL Brindas 5 500 4 6... 000 3 3 4 TOTAL CCVL 26 900 30 31 32...
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  • Réunion publique sur les transports à Brindas : deux ans de perdus !
    Réunion publique sur les transports à Brindas : deux ans de perdus !
    il y a 2886 jours par Nejma G-B | Politique
    ... était initialement porté par la CCVL.  Mais votre majorité municipale...’en 2012, Brindas contourne la CCVL et adhère directement au Sytral...’ensemble des résidents de la CCVL, sera finalement à la charge... pris en charge par la CCVL. Donc, oui, nous nous félicitons...
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  • La construction de logements sociaux sur la <b>CCVL</b> progresse
    La construction de logements sociaux sur la CCVL progresse
    il y a 2886 jours par M-P-M | Politique
    ... Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL). C’est un effort important... a été adopté par la CCVL La CCVL subventionne la création de... QEB). Cette aide de la CCVL déclenche une aide équivalente la... le budget général de la CCVL. Petit rappel, Brindas est la...
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  • Bref compte rendu du conseil de la <b>CCVL</b> du 16 mai
    Bref compte rendu du conseil de la CCVL du 16 mai
    il y a 2886 jours par M-P-M | Politique
    ... 4 communautés de communes (la CCVL, CC Vallée du Garon, CC... bois pour les piscines intercommunales (CCVL, CCVG,..), élaboration d'agendas 21... financés en partie par la CCVL pour un montant global depuis... seront plus versées à la CCVL mais à un organisme régional...
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  • Bref compte rendu du Conseil Municipal du 22 octobre 2012
    Bref compte rendu du Conseil Municipal du 22 octobre 2012
    il y a 3277 jours par M-P-M | Politique
    ... questionné le président de la CCVL sur les points suivants ...’entretien des voiries par la CCVL était défectueux sur plusieurs zones... d’aménagement foncier) auquel la CCVL a été contrainte d’adhérer... BPP ont demandé que la CCVL intervienne auprès du Préfet pour...
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  • Les élus planchent sur les logements des ménages modestes
    Les élus planchent sur les logements des ménages modestes
    il y a 3900 jours par M-P-M | Politique
    ... communes des Vallons du Lyonnais (CCVL). Fixant pour les six ans... objectifs que souhaite atteindre la CCVL en matière de logement, ce... fil des dossiers > La CCVL perd la compétence « entretien de... Marquier, vice-président de la CCVL en charge des finances, lors...
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