ABROGATION

ABROGATION: 77 articles contenant le tag ABROGATION

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  Communiqué de la L.R.L.N. - La France face à ses responsabilités suite à l’abrogation du Traité de Turin

  il y a 200 jours par Nebla | Inclassable

  ...’objet de cette procédure seront abrogés ». Les signataires ont demandé en... 150e anniversaire d’un traité abrogé.       Bien que..., la sanction encourue est l'abrogation (dans le texte : « les traités... telle notification seront tenus pour abrogés »). Il lui demande si le...

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  ABROGATION DU TRAITE DE TURIN : MISE AU POINT DE LA L.R.L.N.

  il y a 200 jours par Nebla | Inclassable

  ... aujourd’hui, qui prouvent l’abrogation du traité de Turin, dans... reconnu « que les motifs d’abrogation du Traité de Turin ne... tenus pour abrogés ». M. Jean-Pierre Cot réfute cette abrogation en avançant... Traité d’annexion et son abrogation suite au Traité de 1947...

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  ABROGATION DU TRAITE DE TURIN : MISE AU POINT DE LA L.R.L.N.

  il y a 4165 jours par Nebla | Politique

  ... aujourd’hui, qui prouvent l’abrogation du traité de Turin, dans... reconnu « que les motifs d’abrogation du Traité de Turin ne... tenus pour abrogés ». M. Jean-Pierre Cot réfute cette abrogation en avançant... Traité d’annexion et son abrogation suite au Traité de 1947...

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  Communiqué de la L.R.L.N. - La France face à ses responsabilités suite à l’abrogation du Traité de Turin

  il y a 4180 jours par Nebla | Politique

  ...’objet de cette procédure seront abrogés ». Les signataires ont demandé en... 150e anniversaire d’un traité abrogé. Bien que la presse parisienne..., la sanction encourue est l'abrogation (dans le texte : « les traités... telle notification seront tenus pour abrogés »). Il lui demande si le...

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  NOUVEAU STATUT DE LA SAVOIE: Communiqué du Consulat de Savoie (Suisse)

  il y a 2455 jours par Nebla | Inclassable

  ... telle notification seront tenus pour abrogés. Le 24 mars 2010, alors... de notification aurait signifié l’abrogation du traité. Cependant, le Ministre... d’annexion était en fait abrogé ce qui interdisait son enregistrement... françaises en Savoie, est définitivement abrogé. - Que ce traité d’annexion...

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  Magnifique cadeau du jour de l'an pour les Niçois et les Savoisiens ; le traité de Turin est abrogé !

  il y a 3168 jours par Nebla | Inclassable

  ... le traité n’est pas abrogé car il a été notifié... car ce traité est définitivement abrogé ! L’hiver est encore là...

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  La Déclaration de Genève signée par la LRLN a 2 ans

  il y a 3179 jours par sieudegun | Politique

  ... la communauté internationale concernant l'abrogation du traité de Turin, seul... la Savoie dufait de l'abrogation définitive du traité de Turin... pleine souveraineté. Cet acte qui abrogeait tout lien de droit entre... la portée juridique de l'abrogation du traité de Turin, appuyée...

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  La Déclaration de Genève signée par la LRLN a 2 ans !

  il y a 3282 jours par LIBERA NISSA | Actualités et Médias

  | 4 commentaire(s) »

  ... la communauté internationale concernant l'abrogation du traité de Turin, seul... la Savoie dufait de l'abrogation définitive du traité de Turin... pleine souveraineté. Cet acte qui abrogeait tout lien de droit entre... la portée juridique de l'abrogation du traité de Turin, appuyée...

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