Les blogs de LARMORCATEL22

Inventions de salariés et de dirigeants ...

Fonctionnement de la Justice, droit des inventions de salariés, droit de la propriété industrielle, droit du travail, expertises, procédure civile, mandataires sociaux, rémunérations,

Dernier message (le 26/10/2019 à 18:34) :
CA Paris 2 mars 2018 David G... c stés MACO P; prescription triennale, action non prescrite, recevable
"Rémunération supplémentaire 5 inventions de mission- délai de prescription triennal- inventeur..."
» Tous les articles

Derniers commentaires:
(sans titre)
"M. Martin. Quel lien entre les inventions de salariés et vos articles de politiques de comptoir ?..."
(sans titre)
"Une précision sur les dépenses brevets éligibles au CIR "Frais de consultations sur brevets..."

L'islam dévoilé aux Nuls

La religion islamique, le Coran, l'islamisme, la charia expliqués aux Français ignorants

Dernier message (le 27/03/2016 à 09:26) :
La splendide ville de Palmyre reprise à DAECH par l'armée syrienne, mais dans quel état ?
"PALMYRE, reprise le 26 mars 2016 à DAECH par l'armée syrienne de Bachar el Assad soutenue par..."
» Tous les articles

Derniers commentaires:
(sans titre)
"LAISSE LES COUTEAUX DE TA FEMME À LA CUISINE AVANT DE SORTIR"
(sans titre)
"Regarde " le pays de l'amour " en Asie ... consolée tu seras ^^"

Pour une Nouvelle France forte et indépe...

Vie politique, politique économique, sociétale, étrangère de la France; problèmes de société

Dernier message (le 08/01/2020 à 13:24) :
La sauvage répression des manifs de Gilets Jaunes : des centaines de blessés graves, rendus handicapés,mutilés, infirmes à vie
"Ci-dessous 25 Gilets Jaunes gravement blessés à la tête par des tirs de LBD 40 à courte distance..."
» Tous les articles

Derniers commentaires:
(sans titre)
"Maitre, Vous traitez du rappel fiscal des droits de donations antérieures au décès effectuées..."
(sans titre)
"Hello. And Bye."