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Inventions de salariés et de dirigeants ...

http://jeanpaulmartin.canalblog.com » Voir le blog
Catégorie : Inclassable
Mise à jour : il y a 819 jours
Top catégories des posts : Rémunération d'invention des salariés ; clause de renonciation - Projet de Réforme de la Rémunération supplémentaire d'invention - Tribune Libre

Fonctionnement de la Justice, droit des inventions de salariés, droit de la propriété industrielle, droit du travail, expertises, procédure civile, mandataires sociaux, rémunérations,

Dernier message (le 26/10/2019 à 18:34) :
CA Paris 2 mars 2018 David G... c stés MACO P; prescription triennale, action non prescrite, recevable
"Rémunération supplémentaire 5 inventions de mission- délai de prescription triennal- inventeur..."
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Derniers commentaires:
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"M. Martin. Quel lien entre les inventions de salariés et vos articles de politiques de comptoir ?..."
(sans titre)
"Une précision sur les dépenses brevets éligibles au CIR "Frais de consultations sur brevets..."

L'islam dévoilé aux Nuls

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Catégorie : Religions et Croyances
Mise à jour : il y a 287 jours
Top catégories des posts : Souvenirs de SYRIE - Tribune libre - Islam et politique sociétale, de la famille du Parti socialiste

La religion islamique, le Coran, l'islamisme, la charia expliqués aux Français ignorants

Dernier message (le 10/04/2021 à 16:14) :
LES fascinants EMIRATS ARABES UNIS? LE Qatar, LE ROYAUME DE Bahreîn, LE SULTANAT D'OMAN vus par un touriste gaulois
" CHAPITRE III La VIE QUOTIDIENNE AUX EMIRATS ARABES UNIS, au sultanat d’OMAN, au royaume de..."
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Derniers commentaires:
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"Après avoir lu les commentaires intelligents et aussi les idiots (insulte et arnaque en tout genre)...."
(sans titre)
"QUE TOUS les musulmans quittent les pays des "mécréants". Puisque l'islam est ce qui se fait de..."

Pour une Nouvelle France forte et indépe...

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Catégorie : Politique
Mise à jour : il y a 257 jours
Top catégories des posts : Politique économique, politique de l'innovation industrielle - La France en état de guerre face au terrorisme islamique - Elections municipales, européennes

Vie politique, politique économique, sociétale, étrangère de la France; problèmes de société

Dernier message (le 10/05/2021 à 16:14) :
(sans titre)
"FlashNews – 09 mai 2021 Intervention télévisée du 5 mai 2021 du président E. MACRON au JT..."
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Derniers commentaires:
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"Je souhaiterais connaitre les références de cette citation... en effet, le vélo est une invention de..."
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"il faut stopper tous immigrants musulmans,les autres religions ne nous posent pas de problemes,et..."